Mise à jour des plans de voirie et de sous-sols de la Capitale

29/04/2002 | 
Fermé

Affûtez vos arguments : Travail illégal

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LA ROCHELLE (17) Logements

26/04/2002 | 
Fermé

« Le marché immobilier n'est pas affecté par les élections »

L'EXPERT Philippe Audras, président de la Fnaim
26/04/2002 | 

Jurisprudence

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Vente d'un terrain pollué : les limites de l'obligation d'informer

C. cass., 3e civ., nos 1888, 19 décembre 2001.
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FRANCHE-COMTE Traitement des ordures ménagères : Les incinérateurs sont aux normes

Fermé

Saint-Nazaire : cap sur 2010

Forte de la réussite du projet Ville-Port engagé en 1994, la ville aborde une nouvelle phase de son projet global de développement. Enjeu : conforter l'attrait et le dynamisme du pôle urbain...
26/04/2002 | 
Fermé

MIDI-PYRENEES L'Union des peintres envisage la semaine de quatre jours

La première Scop de la région a été créée en 1936
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DIJON Pour enrayer la fuite vers la deuxième couronne le plan local de l'habitat vise 1600 logements par an

Fermé

PARIS Une maison pour le plan local d'urbanisme

Ouverture d'un espace permanent d'échanges et d'information
26/04/2002 | 
Fermé

La Siguy veut construire 600 logements par an

Cette société d'économie mixte guyanaise doit accroître son patrimoine pour atteindre un seuil de rentabilité et répondre à la demande de logement social.Pour atteindre un seuil de...
26/04/2002 | 
Fermé

Ouest et Centre Une Tourangelle à la tête de l'Association nationale des directeurs de SA d'HLM

XIXes Journées professionnelles

Jurisprudence

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Affûtez vos arguments : Variation du prix

Jurisprudence

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Sous-traitance : responsabilité du maître d'ouvrage et de son délégué

C. cass. 3° civ., 6 février 2002, « SCI Philipp », arrêt no 224 FS-D.

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