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Maison individuelle Logement
ENTREPRENEUR Constructeur de maisons individuelles, je souhaiterais conclure avec mon client une convention d'étude de sols préalable, à titre payant. Puis-je le faire ?
Calvados France
Dordogne Collectivités locales
L'entreprise a participé au chantier de la Grenadière
France Collectivités locales
Jurisprudence Droit de la construction Environnement
Cass. 3e civ., 11 février 2004, no 02-19025, « époux X ».
Jurisprudence Haute-Savoie Droit de la construction
Cass. 3e civ., 18 mai 2004, no 03-11.345, « Gaillard ».
Droit de la construction Environnement
CE, 28 mai 2004, « commune de Mittersheim », no 259983.
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Remplacement du contrat de qualification
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Les révolutions du point de vente négoce
08 juin 2023 Paris
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Gestion technique d'un patrimoine immobilier de A à Z
13 mars 2023 Paris
Acquérir les outils/méthodes indispensables à l'exercice de ses missions
Immobilier et Logement Social
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Comment la toiture terrasse s’inscrit dans une démarche de construction durable ?
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Prélèvements et analyses microbiologiques pour les unités de restauration
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