Fermé

Arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature prévue aux II et III de l'article 27 du code des marchés publics

Complément à l'article de Sophie Delbosc d'Auzon :

Jurisprudence

L'expiration du délai de la garantie décennale doit être soulevée

ARRET DE LA COUR DE CASSATION DU 28 FEVRIER 2001 - « SOICIETE SUABLA - SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES ET AUTRES » - N° 259 FS-D

Jurisprudence

La prise de possession sans réserve peut constituer une réception tacite

ARRET DE LA COUR DE CASSATION DU 14 MARS 2001 - « MAAF - GAN ASSURANCES ET AUTRES » - N° 387 FS-D

Jurisprudence

Le prix du marché à forfait peut être réactualisé lors d'une clause

ARRET DE LA COUR DE CASSATION DU 7 FEVRIER 2001 - « SCI LES PEUPLIERS - M. DUCAMP ET AUTRES » - N° 208 FS-D
04/01/2002 | 
Fermé

Etanchéité synthétique pour villa HQE

04/01/2002 | 
Fermé

MATOURY (GUYANE) Lycée

04/01/2002 | 
Fermé

13 logements réhabilités à Saint-Denis

Fermé

Futurallia Testez vos marchés à l'export

Un forum de développement à l'export des PME. L'édition 2001 s'est tenue au Futuroscope de Poitiers. Une occasion de rencontrer plusieurs dizaines d'acteurs de tous les pays en 48 h.Inutile de...
04/01/2002 | 
Fermé

Conclure un bail à réhabilitation

Etats-Unis : ventes de logements neufs en hausse de 6,4% en novembre

28/12/2001 | 

Qualité de l'air intérieur : trois logements sur quatre contaminés?

Le DESS construction bois séduit architectes et ingénieurs

28/12/2001 | 

Bernard Devert, animateur d'Habitat et Humanisme

Prophète du logement social
28/12/2001 | 

Jurisprudence

Travaux sur existants : responsabilité des différents acteurs

ARRET DE LA COUR DE CASSATION DU 14 MARS 2001 - « GAN - NOVIDIS ET AUTRES » - 388
28/12/2001 | 

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