En direct

Immobilier - page 2326

Bailleurs sociaux, promoteurs, constructeurs de maisons individuelles… retrouvez sur cette chaîne toute l’information métier, réglementaire, financière, ainsi que l’actualité politique. 

 

Bois Les entrepreneurs marquent des points

-Le bois connaît une embellie sur certains marchés de la construction, mais beaucoup de chemin reste à parcourir. -La profession est, elle aussi, atteinte par la crise...
10/01/1997 | 

30 milliards de francs pour traiter 10 000 bâtiments

- Le parc immobilier floqué ou calorifugé à l'amiante est estimé à 100 millions de m2. - Le traitement représente un marché considérable pour une filière du...
10/01/1997 | 

Le chômage-intempéries

10/01/1997 | 

Jurisprudence

Tuiles gélives et vice caché

Cour de Cassation, 1re chambre civile, 14 mai 1996. M.Chavanne.

Jurisprudence

Délégations de service public Les zones floues de l'affermage

-Si le contrat d'affermage fait l'objet d'une définition précise, ce mode de gestion d'un service public n'en suscite pas moins des problèmes juridiques délicats....

Vienne Le logement social se porte bien

- La convention passée entre le département et l'Etat porte ses fruits. - Une bonne année pour l'Opac 86 et la SA régionale d'HLM.

Jurisprudence

Copropriété et parties communes spéciales

Cour de Cassation, 3e chambre civile, 20 novembre 1996. SPCI et SCIC. No 1747 D.

Guide de Présentation des cahiers détachables

CONTENU ET UTILISATION DES CAHIERS DETACHABLES Le Moniteur publie chaque semaine, sous la forme d'un «fascicule» broché et détaché, deux cahiers destinés à...

Jurisprudence

Construction de maison individuelle et respect des textes

Cour de Cassation, 3e chambre civile, 6 novembre 1996. Société « Les Maisons de Maya ». No 1626 D.

Jurisprudence

Réception tacite des travaux

Cour de Cassation, 3e chambre civile, 6 novembre 1996 ; UAP. No 1634 D.

Deux poutres-voiles de 35 m de portée

LE CHANTIER L'Espace Clodius, à Orange (Vaucluse), comprenant un pôle culturel - médiathèque, théâtre et musée archéologique - et quarante-six logements PLA. LE...
03/01/1997 | 

Nord-Pas-de-Calais Cinq appels à l'innovation

- Favoriser la diffusion de l'innovation par des opérations portant sur le logement social.
03/01/1997 | 

Entreprises d'entraînement Des jeux de rôles pour retrouver un emploi

-Nées en Allemagne, où elles constituent un réseau de plus de 900 lieux de formation, les entreprises d'entraînement se développent peu à peu en France....

Nominations de sous-préfets: Louis Mermet, François Lamelot,Gabriel Aubert,Daniel Barbier, Rémi Thuau,René Millancourt,Hugues Fuzere,Paul Laville

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique