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Languedoc-Roussillon L’immobilier neuf tiré par les investisseurs

24/04/2008 | 
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Haguenau Programme triennal pour isoler les toits

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Normandie Investir Immobilier décroche la Pyramide d’argent

Normandie Investir Immobilier décroche la Pyramide d’argent

24/04/2008 | 
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Evénement

15 euros par jour. Il est nécessaire de s’inquiéter

15 euros par jour. Il est nécessaire de s’inquiéter

Suite à l’article « Une maison à 15 euros par jour... pendant 40 ans » publié mercredi 16 avril sur www.moniteur-expert.com
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Instruction du permis de construire et autorisation d’exploiter une installation classée : des procédures à coordonner

Urbanisme et environnement - Dans les faits rapportés, la décision attaquée refuse à la société requérante l'autorisation d'exploiter un centre de stockage de déchets. Le...
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Rémunération des conseils immobiliers : le décret de la loi Hoguet est paru

Gestion et professions - Le décret paru le 17 avril 2008 vient préciser les conditions d’application de l’article 6 de la loi Hoguet, modifié par la loi ENL du 13/07/2006.
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Indemnisation de l’entrepreneur requérant dont le marché public est entaché de nullité

Construction - En l'espèce, un marché de mobilier urbain est annulé et le département, condamné à verser la moitié de la somme correspondant aux dépenses utiles exposées par la...
Emploi des seniors : un industriel du BTP montre l’exemple

Emploi des seniors : un industriel du BTP montre l’exemple

22/04/2008 | 
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Installations classées : les juges renforcent leur vigilance

Urbanisme et environnement - Article paru dans Le Moniteur n° 5427 du 30/11/2007 Les plus hautes juridictions adoptent un comportement pragmatique face aux situations...
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Les notaires fâchés

Gestion et professions - Article paru dans Le Bulletin Européen du Moniteur n° 850 du 18/02/2008 Les notaires européens craignent que leur monopole sur les transactions...
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Maisons individuelles : la garantie de livraison à l’épreuve des tribunaux

Construction - Article paru dans Le Moniteur n° 5342 du 14/04/2006 Le contrat de construction de maison individuelle doit prévoir la date d’ouverture du chantier, la...
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Les logements défiscalisés restent vides

Fiscalité - Article paru dans Le Courrier des Maires n°195 du 01/10/2006 Pendant trois ans, les promoteurs immobiliers ont profité du « Robien », un régime fiscal...
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Réforme des PPP : quand la nécessité fait loi

Construction - Article paru dans Le Moniteur n° 5438 du 15/02/2008 En moins de quatre ans, 131 projets seulement ont été engagés. Et moins de la moitié sont en cours de...
22/04/2008 | 
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Quid de la prévention des expulsions locatives ?

Gestion et professions - Article paru dans La Gazette n° 1926 du 24/03/2008 Les associations craignent un nombre croissant de personnes en grave difficulté.
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