Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux

Décret n° 2009-1485 du 2 décembre 2009 - Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies verteset des négociations sur le...
18/12/2009 | 
Fermé
François Ascher, grand prix de     l'urbanisme 2009

François Ascher, grand prix de l'urbanisme 2009

Portrait - Universitaire et chercheur fortement engagé dans le milieu des décideurs et des professionnels de l'aménagement des villes, François Ascher, décédé en juin, s'est vu...
Fermé

Evénement

Georges-Henri Florentin, directeur général de FCBA - Accompagner l'innovation des entreprises du bois

Georges-Henri Florentin, directeur général de FCBA - Accompagner l'innovation des entreprises du bois

QUESTIONS À -
18/12/2009 | 
Développement durable : une offre globale de services juridiques

Développement durable : une offre globale de services juridiques

Objectif : proposer aux acteurs du "green business" d'intégrer leurs projets et leurs contraintes dans une offre globale de prestations juridiques.
Fermé

Mise en place du répertoire des logements locatifs sociaux

Gestion et professions - La loi Molle, du 25 mars 2009 (art. 112), prévoit la tenue d’un répertoire des logements locatifs sur lesquels les bailleurs sociaux sont titulaires d'un...
Fermé

A propos des critères de la monovalence des locaux loués

Gestion et professions - Une SCI propriétaire d’un local commercial donne congé à son locataire avec offre de renouvellement, puis l’assigne en fixation du prix du bail...
Fermé

Limitation de la durée du mandat du syndic dans le cas où il a participé à la construction de l’immeuble

Construction - Lorsque le syndic a directement ou indirectement, à quelque titre que ce soit, même par personne interposée, participé à la construction de l’immeuble, la durée...
La construction du projet "De Rotterdam" de Rem Koolhaas a démarré

La construction du projet "De Rotterdam" de Rem Koolhaas a démarré

Le 14 décembre dernier, les promoteurs immobiliers MAB Development et OVG Real Estate ont procédé à la pose de la première pierre du plus important projet de construction jamais accueilli par...
16/12/2009 | 
Regroupement des Entreprises sociales de l'Habitat : l'Union des HLM sur ses gardes

Regroupement des Entreprises sociales de l'Habitat : l'Union des HLM sur ses gardes

Les projets du secrétaire d'Etat au Logement et à l'Urbanisme, Benoist Apparu, de regrouper les Entreprises sociales de l'habitat (ESH ex-SA d'HLM) pour ramener leur nombre à une vingtaine...
16/12/2009 | 
Contrôle d’étanchéité à l’air pour un bâtiment de logements collectifs

Contrôle d’étanchéité à l’air pour un bâtiment de logements collectifs

Le bailleur social FSM s'intéresse de près à l'étanchéité à l'air de ses constructions de la ZAC Pyramide de Lieusaint, qui visent le label « THPE ». Un test d'infiltrométrie, réalisé...
16/12/2009 | 
Fermé

Rapport d’information relatif à la mise en œuvre de la loi de modernisation de l’économie du 04/08/08, no 174, enregistré à la Présidence du Sénat le 16/12/09

Urbanisme et environnement -
Fermé

Clôtures, portails et portillons en bois exotique et PVC

Jurisprudence

Fermé

Bail

15/12/2009 | 
Fermé

Norme

15/12/2009 | 
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil