Une aspiration centralisée en rénovation
Descriptif : installation d’une aspiration centralisée • Durée du chantier : une journée et demi • Coût : 2 500 € (HT) avec TVA à 5,5 % • Main-d’œuvre : deux personnes •...
01/10/2010 |
Aides L’emploi des jeunes soutenu jusqu’à la fin de l’année
01/10/2010 |
Rennes Le GAPC 35 partenaire d’une offre globale de rénovation
Le groupement breton s’est associé à une initiative d’un distributeur local pour ouvrir le champ d’activité de ses adhérents.
01/10/2010 |
palmarès CONCOURS BAS CARBONE
01/10/2010 |
Jurisprudence
Transformation le cas Bois-le-Prêtre
01/10/2010 |
En quête de reconnaissance
Grenelle de l’environnement et bilan carbone obligent, la chaudière bois à granulés devrait s’imposer dans l’habitat comme l’une des solutions à énergie renouvelable. À condition,...
01/10/2010 |
Les limites de la nullité d’une clause stipulant le calcul erroné d’un crédit immobilier
Vente et contrats spéciaux -
30/09/2010 |
Loyers soumis à la loi de 1948 : + 2% au maximum d’augmentation annuelle
Gestion et professions -
L’augmentation des loyers d’habitation régis par la loi du 1er septembre 1948 est déterminée chaque année par décret ; celui-ci fixe le taux...
30/09/2010 |
Les limites de la nullité d’une clause stipulant le calcul erroné d’un crédit immobilier
Vente et contrats spéciaux -
Dans cet arrêt, la Cour de cassation rappelle que la nullité relative d’une clause stipulant un taux effectif global (TEG) erroné par rapport à celui...
30/09/2010 |
Déclaration de travaux : le délai d’opposition ne doit pas dépasser un mois
Urbanisme et environnement -
La déclaration de travaux est une procédure de contrôle administratif de certains travaux de construction qui, en raison de leur nature ou de leur faible...
30/09/2010 |
Hypothèque judiciaire provisoire et fusion-absorption
Vente et contrats spéciaux -
Une requête à fin d’inscription d’hypothèque judiciaire provisoire par une société ultérieurement radiée ne peut prospérer. La société A est...
30/09/2010 |
Cap'cinema construira le multiplexe d'Agen
Le bâtiment (5 160 m2 de shon) comprendra dix salles de cinéma d'une capacité de 1 650 fauteuils et environ 900 m2 de restaurants. Son coût est estimé à 7,5 millions d'euros HT. Le projet...
28/09/2010 |
« 20.000 logements HLM par an sont menacés »
Thierry Repentin, président de l’Union sociale pour l’habitat -
Le Congrès HLM, qui se tient du 28 au 30 septembre à Strasbourg, s’annonce animé. Les organismes HLM...
27/09/2010 |
HLM
24/09/2010 |
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