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Une aspiration centralisée en rénovation

Une aspiration centralisée en rénovation

Descriptif : installation d’une aspiration centralisée • Durée du chantier : une journée et demi • Coût : 2 500 € (HT) avec TVA à 5,5 % • Main-d’œuvre : deux personnes •...
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Aides L’emploi des jeunes soutenu jusqu’à la fin de l’année

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Rennes Le GAPC 35 partenaire d’une offre globale de rénovation

Rennes Le GAPC 35 partenaire d’une offre globale de rénovation

Le groupement breton s’est associé à une initiative d’un distributeur local pour ouvrir le champ d’activité de ses adhérents.
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palmarès CONCOURS BAS CARBONE

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01/10/2010 | 
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Jurisprudence

Transformation le cas Bois-le-Prêtre

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01/10/2010 | 
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En quête de reconnaissance

En quête de reconnaissance

Grenelle de l’environnement et bilan carbone obligent, la chaudière bois à granulés devrait s’imposer dans l’habitat comme l’une des solutions à énergie renouvelable. À condition,...
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Les limites de la nullité d’une clause stipulant le calcul erroné d’un crédit immobilier

Vente et contrats spéciaux -
30/09/2010 | 
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Loyers soumis à la loi de 1948 : + 2% au maximum d’augmentation annuelle

Gestion et professions - L’augmentation des loyers d’habitation régis par la loi du 1er septembre 1948 est déterminée chaque année par décret ; celui-ci fixe le taux...
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Les limites de la nullité d’une clause stipulant le calcul erroné d’un crédit immobilier

Vente et contrats spéciaux - Dans cet arrêt, la Cour de cassation rappelle que la nullité relative d’une clause stipulant un taux effectif global (TEG) erroné par rapport à celui...
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Déclaration de travaux : le délai d’opposition ne doit pas dépasser un mois

Urbanisme et environnement - La déclaration de travaux est une procédure de contrôle administratif de certains travaux de construction qui, en raison de leur nature ou de leur faible...
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Hypothèque judiciaire provisoire et fusion-absorption

Vente et contrats spéciaux - Une requête à fin d’inscription d’hypothèque judiciaire provisoire par une société ultérieurement radiée ne peut prospérer. La société A est...
30/09/2010 | 

Cap'cinema construira le multiplexe d'Agen

Le bâtiment (5 160 m2 de shon) comprendra dix salles de cinéma d'une capacité de 1 650 fauteuils et environ 900 m2 de restaurants. Son coût est estimé à 7,5 millions d'euros HT. Le projet...
28/09/2010 | 
« 20.000 logements HLM par an sont menacés »

« 20.000 logements HLM par an sont menacés »

Thierry Repentin, président de l’Union sociale pour l’habitat - Le Congrès HLM, qui se tient du 28 au 30 septembre à Strasbourg, s’annonce animé. Les organismes HLM...
27/09/2010 | 

HLM

24/09/2010 | 
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