Lancement de la 2ème édition du concours : "Vivre ensemble aujourd'hui et demain"

A l'occasion du Salon des Maires, la Caisse des Dépôts, Icade et la Gazette Santé Social, avec l'appui technique du Plan Urbanisme Construction et Architecture (PUCA) et du Département...
06/12/2010 | 
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Tailles et élagages des arbres. À chacun ses responsabilités

Peu d’opérations d’entretien pratiquées sur l’espace public sont aussi « encadrées », au niveau réglementaire, que celles touchant aux grands végétaux. Tour d’horizon, de...
05/12/2010 | 
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Valorisation des déchets. Une autre approche du chantier

Valorisation des déchets. Une autre approche du chantier

Le tri et la valorisation des produits inertes connaissent des fortunes diverses. Pourtant, les filières spécialisées existent et les traitements sont désormais fiables.
05/12/2010 | 
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Gestion de l’eau : la chasse au « gaspi » est ouverte

Gestion de l’eau : la chasse au « gaspi » est ouverte

Lyon - Certifiée ISO 14001 depuis cinq ans, la Direction des espaces verts poursuit sa démarche environnementale avec une attention particulière pour préservation de...
05/12/2010 | 

Sondage Logement - Ipsos / Le Moniteur

03/12/2010 | 
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La loi Grenelle 2 et les sanctions pénales

La loi Grenelle 2 et les sanctions pénales

La loi Grenelle 2 utilise le droit pénal et la procédure pénale, parfois associés à des sanctions administratives, pour rendre effective la mise en œuvre de certaines de ses mesures. Elle...
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Les Français plus attentifs à leur cadre de vie

Les Français plus attentifs à leur cadre de vie

03/12/2010 | 
Bouygues Construction et Logirep signent le premier CPE dans le logement social

Bouygues Construction et Logirep signent le premier CPE dans le logement social

Le bailleur social LogiRep (filiale du groupe Polylogis) et Bouygues Bâtiment Ile-de-France et Etde ont signé le 2 décembre le premier contrat de performance énergétique (CPE) pour le...
02/12/2010 | 

Diaporama

Grands Prix SIMI 2010 : les Lauréats

Grands Prix SIMI 2010 : les Lauréats

02/12/2010 | 
Grands Prix SIMI 2010 : les Lauréats

Grands Prix SIMI 2010 : les Lauréats

Décernés par un jury composé exclusivement de directeurs immobiliers de grandes entreprises françaises, les Grands Prix SIMI 2010, parrainés par GENERALI France Immobilier, récompensent des...
02/12/2010 | 
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A quelles conditions un expert judiciaire peut-il être récusé ?

Gestion et professions - Une société (le crédit-preneur) assigne son assureur pour obtenir sa condamnation à lui payer une somme représentant l'indemnité due à la suite de...
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L'absence de règlement de copropriété n’empêche pas la vente d’un lot

Gestion et professions - Par acte authentique, les consorts X vendent à une SCI des lots d'un immeuble en copropriété. Monsieur Y, propriétaire d’autres lots au sein de cette...
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Toute modification d’une inscription hypothécaire doit être publiée en marge des inscriptions existantes

Vente et contrats spéciaux - A la suite d’une vente par adjudication de lots de copropriété appartenant à un copropriétaire, sur les poursuites du syndicat des copropriétaires,...
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Modalités de mise en œuvre du délai de rétraction de l’acquéreur d'un immeuble

Vente et contrats spéciaux - La faculté de rétractation d’un acquéreur non professionnel doit être exercée dans un délai de sept jours à compter de la notification de la...
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