Ascenseurs : un contrôle technique plus rigoureux à compter du 1er octobre

Un arrêté publié au Journal officiel du 15 août met à jour la liste impérative des points de contrôle technique des installations d’ascenseurs, et précise les modalités de ce...
16/08/2012 | 
Fermé

Le liquidateur judiciaire, ayant-droit du dernier exploitant, doit dépolluer

Installation classée -
Fermé

La commune exploitante est tenue de remettre le terrain en état

Décharge sauvage -
Fermé

En cas de fusion-acquisition, la société absorbante doit dépolluer le site

Sites pollués -
Fermé

Le marché est résilié sans préavis pour manquements des sous-traitants

Norme Afnor -
Fermé

La non-exécution des travaux préconisés par l’assureur affecte la garantie

Prévention des mérules -
Fermé

La date de réception est fixée à la date de la prise de possession

Réception tacite -
Fermé

Le maître d’ouvrage ne répond pas de l’absence d’une caution

Non-acceptation du sous-traitant -
Fermé

Le délai de caducité de l’autorisation d’exploiter était interrompu

Installation classée (ICPE) -

Evénement

JO 2012 : Le bois entre en piste au vélodrome

JO 2012 : Le bois entre en piste au vélodrome

La flamme olympique éclairera Londres jusqu'au 12 août. LeMoniteur.fr vous propose de faire le tour des infrastructures les plus remarquables construites pour l'événement.Pour le vélodrome,...
03/08/2012 | 
Fermé
Un pavillon éphémère élevé  pour l’éternité

Un pavillon éphémère élevé pour l’éternité

Feuilleton 4/7 - En 1954, pour célébrer le centenaire de l’aluminium, l’industrie française enrôle Jean Prouvé, qui doit imaginer un pavillon démontable où les solutions...
Fermé

Les communes ont intérêt à entretenir leurs édifices religieux

patrimoine -
Fermé

Achat par EDF : le retard de règlement des factures se comble

Energie photovoltaïque -
Fermé

Le parallélisme des formes s’applique à la résiliation

marchés publics -
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil