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MARCHÉ -
15/06/2012 | 
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L’étude d’impact doit prendre en compte les effets cumulés

Exploitation de carrières -
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L’étude d’impact doit prendre en compte les effets cumulés

Exploitation de carrières -

Efficacité énergétique : un accord suscitant soulagement et déception

Le Parlement, la Commission et le Conseil des ministres européens sont parvenus à un accord sur la directive sur l’efficacité énergétique (DEE) dans la nuit du 13 au 14 juin. Dans cette...
14/06/2012 | 
Philippe Pelletier, Président  du Plan Bâtiment Grenelle, annonce la reconduction de sa mission

Philippe Pelletier, Président du Plan Bâtiment Grenelle, annonce la reconduction de sa mission

Philippe Pelletier a annoncé le 14 juin qu’il poursuivrait sa mission de président du Plan Bâtiment Grenelle et qu’une proposition sur la réforme de l'Eco-prêt à taux zéro sera...
14/06/2012 | 

Bouygues Immobilier réorganise son pôle Logement

Le promoteur immobilier nomme quatre directeurs généraux basés en régions pour rapprocher du terrain les centres de décision opérationnels de l’entreprise.
14/06/2012 | 

Une proposition de loi pour interdire les expulsions locatives et garantir un droit au logement

Une proposition de loi relative aux expulsions locatives et à la garantie d'un droit au logement effectif a été déposée le 6 juin notamment par la sénatrice CRC Mireille Schurch.Ce texte...
14/06/2012 | 
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À quelles conditions le preneur de deux baux dérogatoires successifs peut-il demander le bénéfice d’un bail commercial ?

Gestion et professions - En l’espèce, un bail dérogeant au statut des baux commerciaux est consenti pour une durée de 23 mois sur des locaux à usage commercial pour une activité...
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Droit de repentir du bailleur : il appartient au locataire pour s’y opposer d’établir l'antériorité du nouveau bail conclu

Gestion et professions - Dans un arrêt du 31 mai 2012, la Cour de cassation revient sur les conditions d’exercice du droit de repentir en cas de démembrement de la propriété du...
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Enlèvement d’une antenne relais : le juge administratif est seul compétent

Gestion et professions - Par plusieurs décisions du 14 mai 2012, le Tribunal des conflits vient trancher la question de l'ordre compétent - Conseil d’État ou Cour de cassation -...

Bâtiment passif ne rime pas forcément avec triple vitrage

Un bâtiment passif est moins cher en Belgique qu’en France. Ce constat fait par Jean-Denis Mege, directeur du développement de la société HLM Le Foyer Rémois et l’architecte Sebastian...
13/06/2012 | 
Logement social : la conception-réalisation à l’épreuve des faits

Logement social : la conception-réalisation à l’épreuve des faits

Le recours à la conception-réalisation s’est développé dans le logement social depuis trois ans dans un cadre dérogatoire à la loi MOP. Alors que ce dispositif prend en principe fin à la...
13/06/2012 | 

Une isolation ouate de cellulose et fibre de bois pour la Maison des Sports à Montpellier.

Une entreprise locale réussit à proposer de la ouate de cellulose insufflée comme isolant d'un bâtiment à énergie positive. Les murs sont construits en atelier et montés sur le...
13/06/2012 | 
HQE: Certivéa affiche ses ambitions à l'international

HQE: Certivéa affiche ses ambitions à l'international

La nouvelle offre de certification HQE tertiaire à l'internationala été lancée le 7 juin à Bruxelles. Quelques semaines avant cet évènement important pour la filiale certification du CSTB,...
12/06/2012 | 

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