Ile-de-France - page 600

Evénement

Fermé

Paris ne sera pas la seule ville à tester la mesure

Encadrement des loyers -
05/09/2014 | 

Evénement

Fermé

Douze collèges livrés en Seine-Saint-Denis

Partenariat public-privé -
05/09/2014 | 
Fermé
L’AIGUILLON-SUR-MER (85)

L’AIGUILLON-SUR-MER (85)

Centre d’interprétation - Raum
05/09/2014 | 
Fermé
MEUDON (92)

MEUDON (92)

Résidence pour étudiants, logements et ateliers d’artistes - Trévelo & Viger-Kohler Architectes Urbanistes - TVK
05/09/2014 | 
Fermé
ÉPINAY-SUR-SEINE (93)

ÉPINAY-SUR-SEINE (93)

Complexe sportif - Ligne 7 Architecture
05/09/2014 | 
Fermé
ROUEN (76)

ROUEN (76)

Centre de formation - vib architecture
Fermé
Argenteuil dédie un jardin à son  abbaye perdue

Argenteuil dédie un jardin à son abbaye perdue

Espaces Publics - Inauguré en mars dernier, ce parc évoque le passé religieux - mais aussi viticole et industriel - de la commune du Val-d’Oise. Il prend place au cœur d’un...
05/09/2014 | 

Loi autorisant la ratification de l'accord relatif à une juridiction unifiée du brevet (1)

Propriété intellectuelle - LOI n° 2014-199 du 24 février 2014 JO du 25 février 2014 - NOR : MAEJ1317394L
05/09/2014 | 
Zones d'aide à finalité régionale  et zones d'aide à l'investissement  des petites et moyennes entreprises pour la période 2014-2020

Zones d'aide à finalité régionale et zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises pour la période 2014-2020

Entreprises / Aides - Décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014 Ministère du logement et de l'égalité des territoires JO du 3 juillet 2014 - NOR : ETLR1410515D
05/09/2014 | 

Loi facilitant le déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public (1)

Véhicules électriques - Loi n° 2014-877 du 4 août 2014 JO du 6 août 2014 - NOR : ERNX1410322L
05/09/2014 | 

Prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique relative aux acquisitions foncières nécessaires à la création d'un espace vert public dans le secteur du Fort de Chelles sur le territoire de la commune de Chelles

DUP - Décret n° 2014-655 du 20 juin 2014 Ministère de l'intérieur JO du 22 juin 2014 - NOR : INTB1408118D

Agrément de la Fondation de l'Armée du Salut

Logement social - Arrêté du 21 juillet 2014 Ministère du logement et de l'égalité des territoires JO du 29 juillet 2014 - NOR : ETLL1416946A
05/09/2014 | 

Procédure intégrée pour l'immobilier d'entreprise

Immobilier d'entreprise - Rapport au Président de la République relatif à l' ordonnance n° 2014-811 du 17 juillet 2014 MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DU REDRESSEMENT PRODUCTIF ET DU...
05/09/2014 | 

Droit de vote des copropriétaires

Copropriétaires - Décision n° 2014-409 QPC du 11 juillet 2014 Conseil constitutionnel JO du 13 juillet 2014 - NOR : CSCX1416825S
05/09/2014 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique