Haute-Saône - page 90

CARNET Paul Bachetta

BELFORT-MONTBELIARD-HERICOURT Aire urbaine 2000 pourra assumer la fonction de maître d'ouvrage

Vers la création d'un syndicat mixte

Lorraine-Franche-Comté Enquête publique sur la RN57

21/07/2000 | 

Evénement

Fermetures : Nouvelle usine pour Tryba

23/06/2000 | 

METALLERIE Sedan et Luxeuil-les-Bains couronnés au concours Métal Jeunes

HAUTE-SAONE La RN19 élargie

Le tracé entre Vesoul et Lure attendu pour cet été

Epinal Construction d'un ensemble immobilier

Lure Un cinéma sur la place du marché

09/06/2000 | 

VESOUL Le district s'oriente vers la communauté de communes

Alsace / Franche-Comté / Bourgogne dans la perspective d'une dup en janvier 2002 la branche Est du TGV Rhin-Rhône soumise à enquête publique jusqu'à fin juillet

Vesoul Contrat d'agglomération Une nouvelle station d'épuration en 2002

Belfort restaure son marché couvert

Jurisprudence

ORDRE DE SERVICE Une entreprise ayant exécuté des travaux à la suite d'un ordre de service verbal peut-elle prétendre et obtenir le paiement de ses prestations ?

Base juridique : article 2 du CCAG « travaux » ; Conseil d'Etat, 5 juin 1953, « Office public d'HLM de Seine-et-Oise » ; Conseil d'Etat, 1er juillet 1988, « Société des entreprises Gray...

Evénement

L'enquête publique sur la branche est du TGV Rhin-Rhône démarrera bien le 29 mai, comme l'avait annoncé « Le Moniteur » dans son édition du 28 avril.

12/05/2000 | 

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