Guerre en Ukraine

«En Ukraine, la Russie détruit délibérément les lieux de la culture», Martin Duplantier

Alors que ce 24 février 2023 marque le premier anniversaire du début de l’invasion russe, l’architecte-urbaniste, président de l’association AMO, revient sur les actions qu’il conduit dans le pays en guerre. Depuis l’Ukraine où il était encore cette semaine, Martin Duplantier a détaillé au...

Economie circulaire : Neo-Eco aide à la reconstruction en Ukraine

Hausse des prix : une illustration des limites de l’imprévision

Le tribunal de commerce de Paris a tranché le 14 décembre un conflit opposant un fournisseur de carreaux de céramiques à Nexity Logement. En jeu, le refus du second de renégocier les conditions financières d’un contrat-cadre conclu avec le premier fin 2020.

Transfert des routes... Vos textes officiels du lundi 9 janvier 2023

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Eolien terrestre : le gouvernement veut déroger aux normes sonores en janvier

Un projet d’arrêté soumis à la consultation du public jusqu’au 29 décembre envisage de moduler le bridage acoustique des parcs éoliens du 2 au 31 janvier 2023. Objectif : augmenter à très court terme la production électrique et réduire le risque de délestage, voire les coupures de réseau cet...

Exécution des marchés publics : l’avis du Conseil d’Etat sur la modification du prix au cœur d’une nouvelle circulaire

Modification « sèche » du prix, théorie de l’imprévision, indemnité provisionnelle, prix révisable, etc. « Le Moniteur » s’est procuré la circulaire de la Première ministre relative à l’exécution des contrats de la commande publique dans le contexte actuel de hausse des prix, qui abroge celle...

HLM, aide aux grandes consommatrices d'énergie, CSCEE... Vos textes officiels du lundi 3 octobre 2022

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Aide aux grandes consommatrices d'énergie... Vos textes officiels du lundi 26 septembre 2022

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Modification des marchés publics : "L’acheteur peut couvrir uniquement les surcoûts anormaux", Laure Bédier, DAJ de Bercy

Laure Bédier, directrice des affaires juridiques de Bercy, revient sur les conséquences de l'avis rendu par le Conseil d'Etat autorisant la modification « sèche » du prix d’un marché public ou d’une concession.

Ukraine : Architectes de l’urgence aide à la reconstruction

Dans le cadre d’une opération humanitaire organisée par la France, la fondation s’apprête à envoyer du matériel dans les villes ukrainiennes de Tchernihiv et Kharkiv afin d’y réhabiliter des logements endommagés par la guerre.

Photovoltaïque, intérêt légal, DPE... Vos textes officiels du lundi 4 juillet 2022

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

La flambée des prix a-t-elle des conséquences sur les contrats d’assurance ?

L’augmentation du coût des travaux peut produire des effets sur les polices… mais ils sont à relativiser. Etat des lieux et explications par Pascal Dessuet, directeur délégué construction immobilier chez AON France, lors d’une conférence organisée par le courtier début juin.

Face à la crise des matériaux, des solutions pour simplifier la commande publique

Parmi les dix mesures dévoilées ce 14 juin, le cabinet d'avocats Charrel et associés propose de reconnaître l’irrégularité des indices statistiques, de généraliser la procédure avec négociation, de prévoir des délais miroir ou encore de proscrire l’interdiction des variantes.