Gers - page 20

Adjudication sur enchères et exercice du droit de préemption

Arrêt N° 304840 du 17 décembre 2008 - Conseil d’État - Office d’habitation du Gers
02/05/2009 | 
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Adjudication sur enchères et exercice du droit de préemption

Conseil d’Etat, 17 décembre 2008, « Office d’habitation du Gers », n° 204 840.
02/05/2009 | 
Intempéries : mesures exceptionnelles d'indemnisation pour les entreprises

Intempéries : mesures exceptionnelles d'indemnisation pour les entreprises

Le gouvernement a décidé de prendre des mesures exceptionnelles d'indemnisation en faveur des entreprises victimes des intempéries survenues fin janvier 2009.
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L’amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (2eme partie)

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques . Document élaboré par M. Christian Kert, député
20/03/2009 | 
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L’amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques (1re partie)

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiquesDocument élaboré par M. Christian Kert, député
06/03/2009 | 
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QUESTIONS À… Patrick Cassany, premier vice-président chargé de l’aménagement du territoire, des infrastructures et des transports au conseil général du Lot-et-Garonne

QUESTIONS À… Patrick Cassany, premier vice-président chargé de l’aménagement du territoire, des infrastructures et des transports au conseil général du Lot-et-Garonne

« Personne ne remet en cause l’intérêt de la LGV »
06/03/2009 | 
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Gers Trophée Réussite du Bâtiment gascon

Gers Trophée Réussite du Bâtiment gascon

20/02/2009 | 
Pour une politique de désenclavement durable

Pour une politique de désenclavement durable

Document élaboré par Mme Jacqueline Alquier et M. Claude Biwer, sénateurs. Juin 2008
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Sud-Ouest Premier bilan de la tempête : un milliard d’euros de dégâts

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Midi-Pyrénées La région Midi-Pyrénées rénove les lycées

23/01/2009 | 
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MOUVEMENTS Régis Lebastard

15/01/2009 | 

Bordeaux Euratlantique vient de trouver son "pilote"

22/12/2008 | 
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Midi-Pyrénées Aides pour les lycées

18/12/2008 | 
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Gers Aide à l’immobilier d’entreprise

18/12/2008 | 
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