Gard - page 20

Fermé

GARD (30)

14/02/2014 | 
Fermé

Un Toit pour Tous signe avec la CDC

GARD-HÉRAULT -
07/02/2014 | 

Jurisprudence

Les prescriptions de l'arrêté complémentaire étaient anticipées

Exploitation de carrières - Arrêt du 5 novembre 2013 Cour administrative d'appel de Marseille CAA Marseille du 5 novembre 2013, n° 11MA00547 , « Société Granulats Gontero c/...
07/02/2014 | 
Vilogia Rhône-Méditerranée vise 20 000 logements dans le Sud-Est

Vilogia Rhône-Méditerranée vise 20 000 logements dans le Sud-Est

Présent dans 95 communes, 6 départements et 3 régions avec un patrimoine de plus de 16 000 logements, Vilogia Rhône-Méditerranée a des objectifs ambitieux de développement dans le Grand...
31/01/2014 | 
Coûts comparés de 4 maisons à énergie positive

Coûts comparés de 4 maisons à énergie positive

Le concept très contraignant de maison à énergie positive n’empêche pas la diversité dans les techniques constructives, comme dans les prix constatés... Nous présentons ici, sous forme de...
29/01/2014 | 

Jurisprudence

Le candidat doit pouvoir se justifier sur le montant de son offre

Offre anormalement basse - Arrêt du 29 octobre 2013 Conseil d'État CE du 29 octobre 2013, n° 371233 , « Département du Gard c/ agence d'architecture Chamard Fraudet et a. »
17/01/2014 | 
Fermé

Aqua Domitia en chantier

LANGUEDOC-ROUSSILLON -
17/01/2014 | 
Fermé

Habitat du Gard absorbe l’OPH de La Grand’Combe

GARD -
03/01/2014 | 
Fermé

MOUVEMENTS

03/01/2014 | 
Fermé
BELLEGARDE (30)

BELLEGARDE (30)

Collège et halle de sports - Fradin Weck Architecture
13/12/2013 | 
Fermé
Viavino et la grotte de la Salamandre,  lauréats du prix Arfobois

Viavino et la grotte de la Salamandre, lauréats du prix Arfobois

LANGUEDOC-ROUSSILLON -
06/12/2013 | 

Classement d'un site

Site classé / Gard - Décret du 23 août 2013 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 25 août 2013 - NOR : DEVL1308035D
06/12/2013 | 

Approbation de la charte du Parc national des Cévennes

Parcs nationaux - Décret n° 2013-995 du 8 novembre 2013 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 10 novembre 2013 - NOR :...
29/11/2013 | 
Marché public : la composition d’un groupement d’entreprises est (presque) figée

Marché public : la composition d’un groupement d’entreprises est (presque) figée

Pendant l’exécution d’un marché public, comme pendant sa passation, le groupement d’entreprises conjoint ne peut pas faire évoluer sa composition. Sauf si l’un de ses membres est...
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