Gard - page 197

JUSTICE Des retards à prévoir dans le démarrage de certaines opérations

07/02/1997 | 

Gard Des magasins d'usine entre Nîmes et Montpellier

07/02/1997 | 

Nîmes Logements sociaux privés conventionnés en centre-ville

31/01/1997 | 

Jurisprudence

Pollution atmosphérique La loi sur l'air à l'épreuve des faits

-Toute la politique de prévention est basée sur la concertation entre les préfets et les élus locaux. -Les récentes alertes ont montré la nécessité de prendre la quinzaine de décrets...

PROJETS ET PROGRAMMES GARD Lasalle

24/01/1997 | 

PROJETS ET PROGRAMMES GARD Sarlat

24/01/1997 | 

PROJETS ET PROGRAMMES GARD Collèges

24/01/1997 | 

Liste des zones urbaines sensibles

DECRET N° 96-1156 DU 26 DECEMBRE 1996 (JO DU 28 DECEMBRE 1996 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE) NOR : AVIV9604443D La politique de la ville du gouvernement Juppé,...
24/01/1997 | 

Délimitation des zones franches urbaines dans certaines communes

DECRET N° 96-1154 DU 26 DECEMBRE 1996 (JO DU 28 DECEMBRE 1996 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE) NOR : AVIV9604447D La politique de la ville du gouvernement Juppé,...
24/01/1997 | 

Liste des zones de redynamisation urbaine des communes de France métropolitaine

DECRET N° 96-1157 DU 26 DECEMBRE 1996 (JO DU 28 DECEMBRE 1996 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE) NOR : AVIV9604444D La politique de la ville du gouvernement Juppé,...
24/01/1997 | 

Nîmes Bâtisud 97 en préparation

24/01/1997 | 

Béziers Reconversion de la caserne Du Guesclin

17/01/1997 | 

Maîtrise d'ouvrage privée La SNI monte en première ligne

-Cette SEM, qui construit et gère des logements pour le compte notamment de la Défense, est directement concernée par le reformatage des armées. -Elle va devoir vendre 6 500 logements et en...
17/01/1997 | 

Nîmes Un programme local de l'habitat

10/01/1997 | 
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