France - page 500

Réponse ministérielle

Fermé

Un maire peut-il interdire les chantiers sur le territoire de sa commune durant une pandémie ?

Crise sanitaire

Jurisprudence

Fermé

Le juge peut utiliser ses pouvoirs de pleine juridiction et délivrer lui-même l'autorisation environnementale

Contentieux -

Jurisprudence

Fermé

Un décret soumettant à enregistrement des ICPE relevant auparavant de l'autorisation ne méconnaît pas le principe de non-régression

Installations classées -

Jurisprudence

Fermé

Les nuisances causées à une propriété ne constituent pas forcément un trouble anormal de voisinage

Eolien -
Fermé
La végétalisation pour les nuls

La végétalisation pour les nuls

Formation -Nature en ville, respect de la biodiversité : tout un catalogue de programmes en direction des élus et fonctionnaires locaux se développe.
Fermé
Les arbres d'un écoquartier poussent sur place

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Pépinière -
Fermé
Le droit et le marché de l'assurance construction sont-ils prêts pour la vague verte ?

Le droit et le marché de l'assurance construction sont-ils prêts pour la vague verte ?

Développement durable -Un certain nombre d'incertitudes mériteraient d'être levées pour aborder en toute sérénité la massification des travaux de rénovation énergétique.Les...
Fermé
La canopée, alliée exigeante face au défi climatique

La canopée, alliée exigeante face au défi climatique

Urbanisme -Verdir la ville, oui, mais pas n'importe comment. La pérennité des plantations passe par la diversification des essences, la fidélité à l'esprit du lieu et le respect dû au...
Fermé
L'Etat régénère le patrimoine urbain

L'Etat régénère le patrimoine urbain

Aménagement -Trois programmes nationaux accélèrent la végétalisation des villes : Petites villes de demain, Action cœur de ville et Quartiers fertiles.
Fermé
Un pas de tir sur mesure pour Ariane 6

Un pas de tir sur mesure pour Ariane 6

Génie civil -Bientôt achevée à Kourou, une nouvelle zone de lancement accueillera la dernière génération de fusées européennes.
13/11/2020 | 
Fermé

Sélection de projets à surveiller dans votre région : Sud-Ouest

Chaque semaine, grâce à la veille réalisée par son partenaire « Vecteur Plus », « Le Moniteur » sélectionne des projets « à surveiller » (intentions de maîtres d'ouvrage, actes...
13/11/2020 | 
Fermé
Ville de La Réole (33)

Ville de La Réole (33)

Le maître d'ouvrage de la semaine -
Fermé

Haute-Garonne : Top départ pour le contournement d'Ondes

Fermé

Toulouse : GreenCity lance son Carré Flore

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