France - page 50

Fermé
A Bordeaux, redémarrage des travaux en vue pour le pont Simone-Veil

A Bordeaux, redémarrage des travaux en vue pour le pont Simone-Veil

La cour administrative d’appel de Bordeaux a homologué le 30 décembre dernier un avenant transactionnel entre Bordeaux Métropole et le groupement d’entrepreneurs, mené par Razel-Bec en...
03/01/2020 | 
Fermé
Logements sociaux, sociétés à mission... Vos textes officiels du vendredi 3 janvier 2020

Logements sociaux, sociétés à mission... Vos textes officiels du vendredi 3 janvier 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
03/01/2020 | 

Jurisprudence

Fermé

Un affichage erroné n'empêche le délai de recours de courir que si les tiers ne peuvent pas apprécier la portée et la consistance du projet

Permis de construire -

Jurisprudence

Fermé

Un permis modificatif de régularisation abroge implicitement l'arrêté d'interruption des travaux

Infractions -

Jurisprudence

Fermé

Une autorisation peut être annulée en raison de l'illégalité du PLU qui a permis sa délivrance

Document d'urbanisme -
03/01/2020 | 
Fermé

Notation des offres : gare aux changements de méthode !

Marchés publics -Si une telle pratique ne conduit pas à l'annulation du marché, elle pourrait entraîner en revanche sa résiliation.
Fermé
AAUPC aménage un site contraint à Lormont

AAUPC aménage un site contraint à Lormont

Gironde -
03/01/2020 | 
Fermé
Castries met la pierre de taille à l'honneur

Castries met la pierre de taille à l'honneur

Hérault -
Fermé

Un navire cimentier vogue sous le pavillon de Vicat

Nice -
03/01/2020 | 
Fermé
Une peau sculpturale anime la place Aubrac

Une peau sculpturale anime la place Aubrac

Clermont-Ferrand -
03/01/2020 | 
Fermé

Vers une coopérative de coordination interbailleurs

Rhône-Alpes -
Fermé

Les Compagnons du Devoir vont déménager

Strasbourg -
03/01/2020 | 
Fermé
La vente en l'état futur d'inachèvement consacrée dans le secteur protégé

La vente en l'état futur d'inachèvement consacrée dans le secteur protégé

Contrats privés -L'acquéreur peut désormais se réserver des travaux. Le promoteur anticipera les conséquences de ce choix.
Fermé
Un casino mise sur le bois et la pierre

Un casino mise sur le bois et la pierre

Jura -
03/01/2020 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique