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A Bordeaux, redémarrage des travaux en vue pour le pont Simone-Veil
La cour administrative d’appel de Bordeaux a homologué le 30 décembre dernier un avenant transactionnel entre Bordeaux Métropole et le groupement d’entrepreneurs, mené par Razel-Bec en...
03/01/2020 |
Logements sociaux, sociétés à mission... Vos textes officiels du vendredi 3 janvier 2020
La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
03/01/2020 |
Jurisprudence
Un affichage erroné n'empêche le délai de recours de courir que si les tiers ne peuvent pas apprécier la portée et la consistance du projet
Permis de construire -
03/01/2020 |
Jurisprudence
Un permis modificatif de régularisation abroge implicitement l'arrêté d'interruption des travaux
Infractions -
03/01/2020 |
Jurisprudence
Une autorisation peut être annulée en raison de l'illégalité du PLU qui a permis sa délivrance
Document d'urbanisme -
03/01/2020 |
Notation des offres : gare aux changements de méthode !
Marchés publics -Si une telle pratique ne conduit pas à l'annulation du marché, elle pourrait entraîner en revanche sa résiliation.
03/01/2020 |
AAUPC aménage un site contraint à Lormont
Gironde -
03/01/2020 |
Castries met la pierre de taille à l'honneur
Hérault -
03/01/2020 |
Un navire cimentier vogue sous le pavillon de Vicat
Nice -
03/01/2020 |
Une peau sculpturale anime la place Aubrac
Clermont-Ferrand -
03/01/2020 |
Vers une coopérative de coordination interbailleurs
Rhône-Alpes -
03/01/2020 |
Les Compagnons du Devoir vont déménager
Strasbourg -
03/01/2020 |
La vente en l'état futur d'inachèvement consacrée dans le secteur protégé
Contrats privés -L'acquéreur peut désormais se réserver des travaux. Le promoteur anticipera les conséquences de ce choix.
03/01/2020 |
Un casino mise sur le bois et la pierre
Jura -
03/01/2020 |
Éditions du Moniteur
