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Webinar

Logistique bas carbone et centre-ville : un webinaire pour éclairer les négociants

Logistique bas carbone et centre-ville : un webinaire pour éclairer les négociants

L'activité économique en centre-ville se complexifie dans les grandes métropoles. Le webinaire du 2 juillet prochain fait le point sur ces sujets ardus.
18/06/2021 | 
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Coordination SPS... Vos textes officiels du vendredi 18 juin 2021

Coordination SPS... Vos textes officiels du vendredi 18 juin 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
18/06/2021 | 
A Bordeaux, Hypérion se lance à l’assaut des cieux

A Bordeaux, Hypérion se lance à l’assaut des cieux

Eiffage immobilier, avec l'architecte Jean-Paul Viguier, livrent la plus haute tour résidentielle en structure bois de France…
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Jurisprudence

Expropriation : le mécanisme de la date de référence est conforme à la Constitution

Expropriation : le mécanisme de la date de référence est conforme à la Constitution

Le 11 juin 2021, le Conseil constitutionnel a validé le dispositif d’évaluation des indemnités d’expropriation prévu à l’article L. 322-2 du Code de l’expropriation pour cause...

Réponse ministérielle

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Les délibérations prises fin 2020 par des communes pour s'opposer au transfert de la compétence du PLUi aux EPCI sont-elles valables, malgré le report de ce transfert au 1er juillet 2021 au lieu du 1er janvier 2021 ? Ou faut-il nécessairement une délibération adoptée dans les trois mois précédant l'

PLUi -
18/06/2021 | 
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Le virus de l’urbanisme frappe le monde de la santé

Le virus de l’urbanisme frappe le monde de la santé

Entre santé et urbanisme, la crise sanitaire a révélé et accéléré les convergences. Pour en prendre la mesure, la société francophone Santé Environnement a rassemblé des professionnels...
18/06/2021 | 
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Parkings innovants (5/5) : 250 places coulées dans la verdure de dix immeubles

Parkings innovants (5/5) : 250 places coulées dans la verdure de dix immeubles

Renversant les paradigmes de la promotion immobilière, le projet « Archipel 3 F » définit d’abord les lieux d’implantation de la pleine-terre pour la végétation, qui déterminent et...
Xella repositionne ses marques Siporex et Ytong

Xella repositionne ses marques Siporex et Ytong

Le groupe Xella a redéfini sa stratégie de marque, afin de capitaliser sur la notoriété de Siporex et d’assurer une meilleure visibilité à Ytong. Désormais, chaque marque est ancrée sur...
18/06/2021 | 
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Décryptage

CCAG maîtrise d'œuvre : un cadre contractuel en évolution, sans révolution

CCAG maîtrise d'œuvre : un cadre contractuel en évolution, sans révolution

Marchés publics - Bâti sur la base du CCAG prestations intellectuelles, ce nouveau cahier comporte plusieurs avancées intéressantes pour les titulaires des contrats.
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Bibliothèque et centre de formation - Espagno & Milani Architectes

Bibliothèque et centre de formation - Espagno & Milani Architectes

CLERMONT-FERRAND (63)
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Internat - Louvel.Agence d'Architecture

Internat - Louvel.Agence d'Architecture

VANNES (56)
18/06/2021 | 
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Equipement sportif et culturel - Atelier d'Architectures Ferret

Equipement sportif et culturel - Atelier d'Architectures Ferret

CESSON-SÉVIGNÉ (35)

Réponse ministérielle

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Un maire qui dispose d'une délégation du conseil municipal pour exercer le droit de préemption peut-il signer l'acte authentique d'acquisition du bien sans nouvelle délibération dudit conseil ?

Droit de préemption -

Réponse ministérielle

Fermé

Quels pouvoirs ont les maires pour faire cesser des infractions en matière d'urbanisme ?

Urbanisme -
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