France

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Cessions et acquisitions

Citya met la main sur Century 21, cédé par Nexity

Citya met la main sur Century 21, cédé par Nexity

Le deuxième réseau immobilier français quitte la galaxie du leader de la promotion immobilière, qu’il avait rejoint en 2006.
14/05/2021 | 

Communiqué

Réouverture de la nouvelle salle Robert de Lacaze en 2023

À Billère, l’actuelle salle Robert de Lacaze sera démolie pour laisser place à un nouveau bâtiment plus respectueux de l’environnement.

Communiqué

Mennecy : quelques projets subventionnés par la Région Île-de-France

La rénovation de l’école maternelle, celle du centre commercial et celle des courts de tennis, à Mennecy, comptent parmi les projets bénéficiaires des subventions de la Région.
14/05/2021 | 
Fermé
Signalisation routière, HLM... Vos textes officiels du vendredi 14 mai 2021

Signalisation routière, HLM... Vos textes officiels du vendredi 14 mai 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
14/05/2021 | 
Fermé
Un « serious game » pour appréhender le droit de l’urbanisme et du patrimoine

Un « serious game » pour appréhender le droit de l’urbanisme et du patrimoine

Se familiariser avec les arcanes des procédures d’urbanisme et du patrimoine pour mener à bien un projet de construction, tout en s’amusant. Tel est l’objectif du jeu de société «La...
Chauffage connecté : quels avantages pour l'installateur ?

Chauffage connecté : quels avantages pour l'installateur ?

Trois industriels spécialistes du confort thermique (Atlantic, De Dietrich et Thermor) nous présentent les atouts du chauffage connecté, tant pour les utilisateurs que pour les artisans...

Publi-rédactionnel

Plus efficiente et plus servicielle : l’avenir de l’hôtellerie s’écrit aujourd’hui

Plus efficiente et plus servicielle : l’avenir de l’hôtellerie s’écrit aujourd’hui

Pour les professionnels de l’hôtellerie, l’un des principaux défis consiste à faire évoluer leurs offres tout en adaptant les infrastructures aux enjeux du développement durable. À...

Jurisprudence

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Tant que le contrat n'est pas conclu, le public ne dispose pas d'un droit d'accès au « parti pris environnemental » des candidats

Droit à l'information -

Jurisprudence

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Le seul critère de la dimension d'un projet n'est pas suffisant pour le dispenser d'évaluation environnementale

Etude d'impact -

Jurisprudence

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La destruction d'un seul spécimen d'espèces protégées sans dérogation suffit pour constituer une infraction pénale

Biodiversité -
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Interview

« Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant », Jean-Pascal Bus, avocat associé, Norton Rose Fulbright LLP

« Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant », Jean-Pascal Bus, avocat associé, Norton Rose Fulbright LLP

Sites et sols pollués -
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Des CCAG mis au goût du jour

Des CCAG mis au goût du jour

Marchés publics -L'objectif d'actualisation poursuivi par la réforme de ces cahiers est majoritairement atteint.
14/05/2021 | 
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Les engagements contractuels version BIM

Les engagements contractuels version BIM

Numérique -Connaître les différents documents qui encadrent le processus BIM et leur valeur juridique est essentiel pour sécuriser les marchés.
14/05/2021 | 
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