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Foncier

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Toulouse : le CHU valorise son patrimoine

Toulouse : le CHU valorise son patrimoine

08/01/2021 | 
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Division primaire : le Conseil d'Etat voit grand

Division primaire : le Conseil d'Etat voit grand

Foncier -Le respect des règles d'urbanisme doit s'apprécier au regard de l'ensemble du terrain existant à la date de l'instruction du permis de construire.
11/12/2020 | 
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Quand la ville pousse sur la ville

L'objectif de zéro artificialisation nette incite à la sobriété foncière et à la réhabilitation de bâtiments existants. Mixité d'usages, économie circulaire et matériaux biosourcés...
27/11/2020 | 
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Zéro artificialisation nette : au-delà du slogan, méthodo et moyens

Zéro artificialisation nette : au-delà du slogan, méthodo et moyens

La première étape sera de réduire de moitié la surface des sols artificialisés d’ici dix ans. Pour réussir, il faudra la volonté politique des élus locaux, de nouveaux modèles...
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Jurisprudence

Division primaire : le respect des règles d’urbanisme s’apprécie au regard de l’ensemble de l’unité foncière

Division primaire : le respect des règles d’urbanisme s’apprécie au regard de l’ensemble de l’unité foncière

Le Conseil d’Etat met fin au débat concernant l’assiette foncière que l’administration doit retenir pour autoriser un projet réalisé dans le cadre d’une division primaire.
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Interview

Rennes : « Contenir le prix du foncier pour continuer à construire », Marc Hervé, premier adjoint à la maire de Rennes, chargé de l'urbanisme

Rennes : « Contenir le prix du foncier pour continuer à construire », Marc Hervé, premier adjoint à la maire de Rennes, chargé de l'urbanisme

13/11/2020 | 
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Sols pollués : 50 propositions pour « assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l’avenir »

Sols pollués : 50 propositions pour « assumer ses responsabilités, réparer les erreurs du passé et penser durablement l’avenir »

Après six mois de travaux, 34 auditions, tables rondes et deux déplacements, les sénateurs viennent de rendre public leur rapport d’information sur les pollutions industrielles et minières...
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Nord-Pas-de-Calais : l'EPF, fer de lance de la relance par le foncier

Nord-Pas-de-Calais : l'EPF, fer de lance de la relance par le foncier

17/07/2020 | 
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Dix associations de défense de l’environnement et du secteur agricole réclament une loi foncière en 2021

Dix associations de défense de l’environnement et du secteur agricole réclament une loi foncière en 2021

"La refondation de notre politique foncière est une pierre fondatrice pour construire le fameux 'monde d’après', plus écologique et social promis par le président", estiment dix associations...
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Diviser pour mieux acheter

Diviser pour mieux acheter

Logement -Séparer le bâti du foncier dans l'acte d'achat : cette option, envisagée pour limiter la spéculation, fait débat parmi les professionnels de l'immobilier.
08/05/2020 | 

Nomination

LCA-FFB nomme un délégué national à l'aménagement et au foncier

LCA-FFB nomme un délégué national à l'aménagement et au foncier

L'ancien directeur juridique de l'Union nationale des aménageurs, Yann Le Corfec rejoint le groupement des constructeurs de maisons, promoteurs immobiliers et aménageurs fonciers de la FFB.
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Fonds de solidarité coronavirus, apprentissage... Vos textes officiels du mardi 31 mars 2020

Fonds de solidarité coronavirus, apprentissage... Vos textes officiels du mardi 31 mars 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
03/04/2020 | 
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La proposition de loi Lagleize dans les griffes du Sénat

La proposition de loi Lagleize dans les griffes du Sénat

Le député Jean-Luc Lagleize est à l’origine d’une proposition de loi pour réduire le coût du logement en dissociant le bâti du foncier. Elle doit passer devant le Sénat le 1er avril. Le...
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Artificialisation des sols : le groupe de travail patine

Artificialisation des sols : le groupe de travail patine

La quatrième réunion du groupe de travail qui planche depuis l’été dernier sur la lutte contre la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers n’a toujours pas fait émerger...

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