Tous nos contenus

Foncier

Dunkerque : 19 000 m2 de foncier pour renforcer l'attractivité
Aménagement : les pistes pour réindustrialiser les territoires
Infrastructures ferroviaires... Vos textes officiels du lundi 12 septembre 2022
Moselle : les friches, nouvel eldorado de l'ancien Texas français
Toulouse : la clinique Pasteur achève son programme immobilier
Convaincu que le "modèle économique du ZAN reste à définir", le Sénat recommande une révision de la fiscalité locale

TESTEZ GRATUITEMENT
L’ÉDITION ABONNÉ DU Moniteur

15 jours gratuits et sans engagement

J'en profite
Foncier : l'abandon de terrains inondés à la commune est constitutionnel
Urbanisme - Est-il envisagé d'étendre les obligations de bornage lors d'une vente de terrain bâti ou à bâtir ?
«Notre plus-value est de protéger les gens», Emmanuel Picard, directeur général de Mésolia
L’urbanisation rurale a repris de plus belle en 2021
L'obligation de bornage ne sera pas étendue à toutes les ventes immobilières
Sobriété foncière: la région Paca se met en ordre de marche
Aménagement : les préfets désormais chargés de gérer les réserves foncières de l'Etat
Cession du foncier de l'Etat... Vos textes officiels du jeudi 12 mai 2022
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil