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Foncier

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Artificialisation des sols : le groupe de travail patine

Artificialisation des sols : le groupe de travail patine

La quatrième réunion du groupe de travail qui planche depuis l’été dernier sur la lutte contre la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers n’a toujours pas fait émerger...
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Lorraine : l'établissement foncier fixe sa stratégie quinquennale

Lorraine : l'établissement foncier fixe sa stratégie quinquennale

Le portail Géofoncier, dix ans et une deuxième version

Le portail Géofoncier, dix ans et une deuxième version

La plate-forme numérique qui compile les données foncières évolue. Sa nouvelle formule, présentée le 5 février par l’Ordre des géomètres-experts, vise notamment à accompagner la...
05/02/2020 | 
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Loiret : Le bailleur LogemLoiret réalise un financement inédit

Loiret : Le bailleur LogemLoiret réalise un financement inédit

31/01/2020 | 
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Maisons individuelles - Repenser le modèle pièce par pièce

Maisons individuelles - Repenser le modèle pièce par pièce

Après avoir réussi à sauver in extremis le prêt à taux zéro, les CMistes doivent relever les défis du financement et du foncier disponible.
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Foncier de l'Etat, DAJ... Vos textes officiels du vendredi 27 décembre 2019

Foncier de l'Etat, DAJ... Vos textes officiels du vendredi 27 décembre 2019

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
27/12/2019 | 
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Plaidoyer pour des règles de division de terrain moins contraignantes

Plaidoyer pour des règles de division de terrain moins contraignantes

Foncier -Les praticiens souhaitent exclure les divisions foncières réalisées au profit de l'aménageur du champ d'application du lotissement.
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Le groupe de travail "artificialisation des sols" peine à trouver un consensus

Le groupe de travail "artificialisation des sols" peine à trouver un consensus

Mis en place cet été par trois ministères (Logement, Agriculture et Transition écologique), le groupe de travail chargé de trouver des mesures opérationnelles d’ici la fin de l’année...
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Simi 2019

Logement : vers la création d'un troisième droit de propriété

Logement : vers la création d'un troisième droit de propriété

La proposition de loi du député Jean-Luc Lagleize (Modem) visant à créer des offices fonciers libres pour dissocier la propriété du foncier et du bâti et proposer ce type d'accession à...
29/11/2019 | 
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Clichy-sous-Bois : Des acquisitions dans les quartiers dégradés

22/11/2019 | 
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Haute-Garonne ; Le quartier mixte de Bouloc confié à Projet 310

22/11/2019 | 
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Aix-Marseille réinvestit ses 119 centres-villes

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Foncier solidaire : le réseau national crée une association pour garantir ses valeurs fondatrices

Foncier solidaire : le réseau national crée une association pour garantir ses valeurs fondatrices

Lors des secondes rencontres nationales à Rennes, le réseau des organismes de foncier solidaire a annoncé la création d'un observatoire et d'une association qui entend peser auprès de l'Etat...
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Provence-Alpes-Côte d'Azur : les organismes de foncier solidaire passent à l'action

Provence-Alpes-Côte d'Azur : les organismes de foncier solidaire passent à l'action

La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal) veut promouvoir deux outils issus des lois Elan et Alur : l'organisme de foncier solidaire (OFS) et le bail...

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