En direct

Financement

Fermé
Les recettes de l’IGD pour faire un PPP déconsolidant

Les recettes de l’IGD pour faire un PPP déconsolidant

Les montages en partenariat public-privé sont en principe inscrits dans les comptes de la personne publique et entrent donc dans le calcul de son endettement. Il serait cependant possible, en...
Eco-PTZ... Vos textes officiels du mardi 20 août 2019

Eco-PTZ... Vos textes officiels du mardi 20 août 2019

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
Fermé

En Belgique, les routiers financent les travaux

Infrastructures -
21/06/2019 | 
Fermé
Les promoteurs séduisent la foule

Les promoteurs séduisent la foule

Financement participatif -
Transition énergétique : un rapport préconise la création d’un fonds public d’un milliard d’euros

Transition énergétique : un rapport préconise la création d’un fonds public d’un milliard d’euros

La création d’un fonds publics pourrait accélérer la mobilisation d’acteurs privés et soutenir le financement de filières d’avenir, parfois jugées peu rentables, comme la rénovation...
Infrastructures: les transporteurs routiers s'opposent à toute taxation supplémentaire

Infrastructures: les transporteurs routiers s'opposent à toute taxation supplémentaire

Trouver 500M€ supplémentaires par an à partir de 2020. C'est le défi que doit relever le gouvernement pour financer la programmation des infrastructures de transports pour les vingt...
La justice saisit une partie de l’indemnité de départ de l’ex-PDG de Lafarge

La justice saisit une partie de l’indemnité de départ de l’ex-PDG de Lafarge

Pour éviter que les fonds disparaissent, les juges d’instruction en charge de l’enquête sur le maintien d’une usine Lafarge dans le nord de la Syrie entre 2011 et 2015 ont décidé de...
15/10/2018 | 
Plan vélo : l’Etat prévoit 350 millions d'euros pour des projets d’infrastructure

Plan vélo : l’Etat prévoit 350 millions d'euros pour des projets d’infrastructure

Le Premier ministre, en déplacement à Angers ce vendredi 14 septembre, a dévoilé le très attendu plan vélo. Pour tripler l’usage de ce mode de transport d’ici à 2024, l’Etat créera...
Fermé
Comment Bpifrance va aider des PME et des ETI à racheter des entreprises étrangères

Comment Bpifrance va aider des PME et des ETI à racheter des entreprises étrangères

Géré par Bpifrance dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA), un nouveau fonds, baptisé « Build up International », d’un montant de 200 M€ accompagnera désormais...
Fermé
Le financement des réseaux d'eau mieux canalisé

Le financement des réseaux d'eau mieux canalisé

Le gouvernement a annoncé une série de mesures pour relancer l'investissement et faire la chasse au gaspillage.
07/09/2018 | 
En 2018, le crowdfunding immobilier progresse à vitesse grand V

En 2018, le crowdfunding immobilier progresse à vitesse grand V

L’engouement des professionnels de l’immobilier pour le financement participatif se confirme avec une hausse de 72% du montant collecté, indique le baromètre semestriel réalisé par...

Jurisprudence

Fermé

Baisse des ressources des bailleurs sociaux et des ménages du parc social

Financement - R. du secrétariat d'État auprès du ministre de la Cohésion des territoires (JO Sénat du 15/02/2018, p. 669)

Jurisprudence

Fermé

Loto du patrimoine et préservation du patrimoine français à l'étranger

Financement -Q. de Joëlle Garriaud-Maylam (JO Sénat du 23/11/2017)R. du ministère de la Culture (JO Sénat du 08/02/2008, p. 546)Le...

Jurisprudence

Fermé

Société d'habitat participatif : de nouvelles précisions

Financement - Arrêté du 26 mars 2018, NOR : TERL1702139A , définissant la composition minimale de la liste de pièces mentionnée à l' article R. 200-8 du Code de la...

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique