Financement

Les promoteurs séduisent la foule

25/01/2019 |

Immobilier, Grand Est, Promoteurs immobiliers

Transition énergétique : un rapport préconise la création d’un fonds public d’un milliard d’euros

La création d’un fonds publics pourrait accélérer la mobilisation d’acteurs privés et soutenir le financement de filières d’avenir, parfois jugées peu rentables, comme la rénovation...

18/12/2018 |

Bâtiment, Energies renouvelables

Infrastructures: les transporteurs routiers s'opposent à toute taxation supplémentaire

Trouver 500M€ supplémentaires par an à partir de 2020. C'est le défi que doit relever le gouvernement pour financer la programmation des infrastructures de transports pour les vingt...

25/10/2018 |

Transports, Infrastructures, Elisabeth Borne

La justice saisit une partie de l’indemnité de départ de l’ex-PDG de Lafarge

Pour éviter que les fonds disparaissent, les juges d’instruction en charge de l’enquête sur le maintien d’une usine Lafarge dans le nord de la Syrie entre 2011 et 2015 ont décidé de...

15/10/2018 |

Ciment, Lafarge, Lafarge Holcim

Plan vélo : l’Etat prévoit 350 millions d'euros pour des projets d’infrastructure

Le Premier ministre, en déplacement à Angers ce vendredi 14 septembre, a dévoilé le très attendu plan vélo. Pour tripler l’usage de ce mode de transport d’ici à 2024, l’Etat créera...

14/09/2018 |

Collectivités locales, Mobilité, Travaux publics

Comment Bpifrance va aider des PME et des ETI à racheter des entreprises étrangères

Géré par Bpifrance dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA), un nouveau fonds, baptisé « Build up International », d’un montant de 200 M€ accompagnera désormais...

14/09/2018 |

Entreprises, International, ETI du BTP

Le financement des réseaux d'eau mieux canalisé

Le gouvernement a annoncé une série de mesures pour relancer l'investissement et faire la chasse au gaspillage.

07/09/2018 |

Assainissement, Travaux publics, Gouvernement

En 2018, le crowdfunding immobilier progresse à vitesse grand V

L’engouement des professionnels de l’immobilier pour le financement participatif se confirme avec une hausse de 72% du montant collecté, indique le baromètre semestriel réalisé par...

13/08/2018 |

Immobilier, Logement social

Jurisprudence

Loto du patrimoine et préservation du patrimoine français à l'étranger

Financement -Q. de Joëlle Garriaud-Maylam (JO Sénat du 23/11/2017)R. du ministère de la Culture (JO Sénat du 08/02/2008, p. 546)Le...

11/06/2018 |

Profession, Architecture, Culture

Jurisprudence

Outre-mer : rétablissement de l'allocation logement pour les dispositifs d'accession à la propriété et à l'amélioration de l'habitat

Financement - Proposition de loi visant à rétablir en outre-mer l'allocation logement pour les dispositifs d'accession à la propriété et à l'amélioration de l'habitat, n° 830,...

11/06/2018 |

Immobilier, Logement, Réglementation

Jurisprudence

Société d'habitat participatif : de nouvelles précisions

Financement - Arrêté du 26 mars 2018, NOR : TERL1702139A , définissant la composition minimale de la liste de pièces mentionnée à l' article R. 200-8 du Code de la...

11/06/2018 |

Immobilier, Réglementation, Droit immobilier

Jurisprudence

Baisse des ressources des bailleurs sociaux et des ménages du parc social

Financement - R. du secrétariat d'État auprès du ministre de la Cohésion des territoires (JO Sénat du 15/02/2018, p. 669)

11/06/2018 |

Immobilier, Logement, Réglementation

Jurisprudence

Baisse de l'aide personnalisée au logement

Financement - Décret n° 2018-136 du 27 février 2018 relatif à la baisse de l'aide personnalisée au logement dans le cadre du dispositif de réduction...

30/04/2018 |

Immobilier, Logement, Réglementation

Jurisprudence

Accession à la propriété : nouveau « PTZ »

Financement - Arrêté n° 0305-1810 et décret n° 2017-861 du 30 décembre 2017 pris pour l'application de l' article L. 31-10-2 du Code de la construction et de...

12/03/2018 |

Immobilier, Logement, Réglementation

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