Financement

Les recettes de l’IGD pour faire un PPP déconsolidant

Les montages en partenariat public-privé sont en principe inscrits dans les comptes de la personne publique et entrent donc dans le calcul de son endettement. Il serait cependant possible, en...

14/10/2019 |

Financement, Réglementation, Marchés publics

Eco-PTZ... Vos textes officiels du mardi 20 août 2019

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...

20/08/2019 |

Financement, Veille JO, Conventions collectives

En Belgique, les routiers financent les travaux

Infrastructures -

21/06/2019 |

Financement, Infrastructures, Réseaux

Les promoteurs séduisent la foule

Financement participatif -

25/01/2019 |

Financement, Immobilier, Promoteurs immobiliers

Transition énergétique : un rapport préconise la création d’un fonds public d’un milliard d’euros

La création d’un fonds publics pourrait accélérer la mobilisation d’acteurs privés et soutenir le financement de filières d’avenir, parfois jugées peu rentables, comme la rénovation...

18/12/2018 |

Financement, Bâtiment, Energies renouvelables

Infrastructures: les transporteurs routiers s'opposent à toute taxation supplémentaire

Trouver 500M€ supplémentaires par an à partir de 2020. C'est le défi que doit relever le gouvernement pour financer la programmation des infrastructures de transports pour les vingt...

25/10/2018 |

Financement, Infrastructures, Transports

La justice saisit une partie de l’indemnité de départ de l’ex-PDG de Lafarge

Pour éviter que les fonds disparaissent, les juges d’instruction en charge de l’enquête sur le maintien d’une usine Lafarge dans le nord de la Syrie entre 2011 et 2015 ont décidé de...

15/10/2018 |

Financement, Vie du BTP, Ciment

Plan vélo : l’Etat prévoit 350 millions d'euros pour des projets d’infrastructure

Le Premier ministre, en déplacement à Angers ce vendredi 14 septembre, a dévoilé le très attendu plan vélo. Pour tripler l’usage de ce mode de transport d’ici à 2024, l’Etat créera...

14/09/2018 |

Financement, Travaux publics, Collectivités locales

Comment Bpifrance va aider des PME et des ETI à racheter des entreprises étrangères

Géré par Bpifrance dans le cadre du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA), un nouveau fonds, baptisé « Build up International », d’un montant de 200 M€ accompagnera désormais...

14/09/2018 |

Financement, Entreprises, International

Le financement des réseaux d'eau mieux canalisé

Le gouvernement a annoncé une série de mesures pour relancer l'investissement et faire la chasse au gaspillage.

07/09/2018 |

Financement, Réseaux, Gouvernement

En 2018, le crowdfunding immobilier progresse à vitesse grand V

L’engouement des professionnels de l’immobilier pour le financement participatif se confirme avec une hausse de 72% du montant collecté, indique le baromètre semestriel réalisé par...

13/08/2018 |

Financement, Immobilier, Logement social

Jurisprudence

Baisse des ressources des bailleurs sociaux et des ménages du parc social

Financement - R. du secrétariat d'État auprès du ministre de la Cohésion des territoires (JO Sénat du 15/02/2018, p. 669)

11/06/2018 |

Financement, Opérations immobilières, Etat

Jurisprudence

Loto du patrimoine et préservation du patrimoine français à l'étranger

Financement -Q. de Joëlle Garriaud-Maylam (JO Sénat du 23/11/2017)R. du ministère de la Culture (JO Sénat du 08/02/2008, p. 546)Le...

11/06/2018 |

Financement, Patrimoine, Opérations immobilières

Jurisprudence

Société d'habitat participatif : de nouvelles précisions

Financement - Arrêté du 26 mars 2018, NOR : TERL1702139A , définissant la composition minimale de la liste de pièces mentionnée à l' article R. 200-8 du Code de la...

11/06/2018 |

Financement, Opérations immobilières, Droit immobilier

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Construire avec le bois

Date de parution : 12/2019

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Histoire contemporaine des paysages, parcs et jardins

Date de parution : 11/2019

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