En direct

Fiche pratique

Fermé
RE 2020 : considérer le confort d'été

RE 2020 : considérer le confort d'été

Les retours d'expérience de la RT 2012 ont mis en évidence l'inconfort estival de nombreux bâtiments neufs, témoignant que la « température intérieure conventionnelle (TIC) » exprimée en...
Fermé
RE 2020 : le CO2 change la donne

RE 2020 : le CO2 change la donne

Après six ans d'expérimentation via le label E + C -, la RE 2020 entrera enfin en application au 1er janvier 2022 pour les bâtiments neufs. A cette date, il deviendra obligatoire d'évaluer...
Fermé
RE 2020 : la nouvelle équation énergétique

RE 2020 : la nouvelle équation énergétique

La RE 2020 s'apprête à redistribuer les cartes du jeu énergétique au sein du bâtiment. Tous les logements neufs dont le permis de construire aura été déposé à compter du 1er janvier 2022...
29/10/2021 | 
Fermé
RE 2020 : les exigences du besoin bioclimatique

RE 2020 : les exigences du besoin bioclimatique

Fiche pratique -
Fermé
Les EPF, des acteurs aux multiples facettes

Les EPF, des acteurs aux multiples facettes

A l'heure où les questions de lutte contre l'artificialisation des sols, de renouvellement urbain et de transition écologique sont prégnantes, les établissements publics fonciers (EPF)...
24/09/2021 | 
Fermé

Expropriation : qui fait quoi ?

L'expropriation pour cause d'utilité publique permet à une personne publique de porter atteinte au droit de propriété et d'obtenir, par le biais d'une cession forcée et moyennant le paiement...
09/07/2021 | 
Fermé

Marchés publics : les missions de conception dans la construction neuve

Dans une opération de construction neuve régie par le Code de la commande publique (CCP), le maître d'œuvre doit être chargé d'une « mission de base ». Il réalise notamment la synthèse...
Fermé

La levée des réserves émises à la réception

La réception d'un marché public de travaux peut être assortie de réserves. Si le CCAG travaux régit minutieusement la procédure de réception, il est moins évident de déterminer les...
Fermé

Le certificat d'urbanisme

Face à l'accroissement des règles d'urbanisme et à leur constante évolution, il est rapidement apparu nécessaire que propriétaires et opérateurs puissent disposer d'une information fiable...
Fermé

Marchés publics : le régime des candidatures des personnes publiques

Certains secteurs d'activité connaissent un développement des candidatures des personnes publiques. Celles-ci deviennent des acteurs à part entière qui proposent leurs services sur le marché...
Fermé

L'obligation de conseil de l'architecte

L'obligation de conseil de l'architecte est prévue par les articles 12, 33 et 36 du Code de déontologie des architectes. Elle a une portée générale, permanente et continue dans les marchés...
Fermé

Rénovation énergétique : l'interdiction du démarchage téléphonique

Depuis de nombreuses années, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) est sollicitée par des particuliers désabusés face au...
Fermé

Le régime juridique des intempéries

Fermé
Ce que prévoit la circulaire de Matignon sur les surcoûts pour les marchés de l’Etat

Ce que prévoit la circulaire de Matignon sur les surcoûts pour les marchés de l’Etat

Le Premier ministre a donné ses instructions aux acheteurs de l’Etat le 9 juin sur le mode opératoire pour prendre en charge, en tout ou partie, les surcoûts induits sur les chantiers par...
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil