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Etudes de sol

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Ce qui change au 1er octobre

Ce qui change au 1er octobre

Diverses dispositions concernant les acteurs du BTP entrent en vigueur. Elles portent notamment sur les certificats d'économies d'énergie, le repérage de l'amiante ou encore les marchés...
Zones argileuses : le régime des études de sol finalement en vigueur au 1er octobre

Zones argileuses : le régime des études de sol finalement en vigueur au 1er octobre

Avec deux arrêtés parus ce 30 septembre au "JO", le ministère de la Transition écologique entend sécuriser les contrats de vente de terrains et les contrats de construction soumis à...
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Zones argileuses, titre professionnel... Vos textes officiels du 30 septembre 2020

Zones argileuses, titre professionnel... Vos textes officiels du 30 septembre 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
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La CNDP met en débat le projet de liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon-de-Provence

La CNDP met en débat le projet de liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon-de-Provence

Le 5 octobre, la Commission nationale du débat public va entamer la seconde phase de la concertation sur le projet de liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon-de-Provence, à l’ouest de la...
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Mieux gérer les opérations de construction à la lumière de la crise

Mieux gérer les opérations de construction à la lumière de la crise

Surcoûts, retards, l’heure est aux réclamations… Et à l’amélioration des pratiques contractuelles, afin de – tenter – d’anticiper une future crise.
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Les pistes de la FPI pour une reconversion des friches facilitée

Les pistes de la FPI pour une reconversion des friches facilitée

Simplification des procédures d’urbanisme, incitations fiscales, dispositifs financiers… Interrogée le 24 septembre par les députés dans le cadre de la mission d’information sur la...
Budget 2021 : les mesures du projet de loi de finances pour le BTP

Budget 2021 : les mesures du projet de loi de finances pour le BTP

Le projet de budget du gouvernement pour 2021, centré sur le plan de relance de 100 milliards d'euros, et qui prévoit une croissance de 8% l'an prochain, après une récession de 10% attendue...
28/09/2020 | 
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ICPE Lubrizol... Vos textes officiels du lundi 28 septembre 2020

ICPE Lubrizol... Vos textes officiels du lundi 28 septembre 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
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Interview

"On peut craindre que les débats sur le calcul des heures d'insertion ne se prolongent encore longtemps", estime Patrick Loquet

"On peut craindre que les débats sur le calcul des heures d'insertion ne se prolongent encore longtemps", estime Patrick Loquet

Au cours d'une interview accordée au "Moniteur", Laure Bédier, directrice des affaires juridiques de Bercy, a évoqué l'avenir des clauses sociales et environnementales dans les marchés...
28/09/2020 | 
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Décryptage

Les maisons individuelles neuves mieux armées contre les sinistres

Les maisons individuelles neuves mieux armées contre les sinistres

Argiles gonflantes - Zonage, études de sol et prescriptions forfaitaires… Les dispositifs se renforcent face à un risque croissant.
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Un outil qui gère et digère l'abondance des données

Un outil qui gère et digère l'abondance des données

Afin de simplifier les études préalables, Ginger centralise la foule d'informations liées à une zone, issues de multiples sources.
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Panorama des études de sol obligatoires

Panorama des études de sol obligatoires

Construction - Trois arrêtés parus en août complètent le dispositif introduit par la loi Elan dans le CCH. Des règles à mettre en perspective avec les obligations existantes.
18/09/2020 | 

Réponse ministérielle

Dégradation de voirie : maîtres d'ouvrage et constructeurs tenus de contribuer à la réfection

Dégradation de voirie : maîtres d'ouvrage et constructeurs tenus de contribuer à la réfection

Lorsque les travaux de construction d'une maison ont détérioré les trottoirs la longeant, l'entreprise de bâtiment, mais aussi le propriétaire de l'édifice, peuvent être appelés à...
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Zones de retrait-gonflement des argiles : un arrêté fixe les techniques de construction à respecter

Zones de retrait-gonflement des argiles : un arrêté fixe les techniques de construction à respecter

Pour les projets de construction de maisons ayant fait l'objet d'un contrat conclu depuis le 1er janvier dernier, un ensemble de règles techniques à suivre afin d'éviter les risques de...

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