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Etat - page 300

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Un jardin vivrier et citoyen

Un jardin vivrier et citoyen

Espaces publics - Réalisé dans le bourg de Taluyers (Rhône), le jardin Pie X, lieu de passage, de jeux et de festivités communales, réutilise les vestiges d’un clos historique...
04/04/2014 | 

Agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service archéologique de Valenciennes

Archéologie préventive - Arrêté du 10 janvier 2014 ministère de la culture et de la communication JO du 28 février 2014 - NOR : MCCC1330666A
04/04/2014 | 

Modification de l'agrément en qualité de contrôleur technique de la société DEKRA Inspection SAS

Contrôle technique - Décision du 28 janvier 2014 modifiant la décision du 2 mars 2010 ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 7 février 2014 -...
04/04/2014 | 
Fermé

Le conseil général globalise sa politique contractuelle

SEINE-ET-MARNE -

Evénement

Fermé

Mutualisation entre collectivités locales

Fermé
« Accompagner la réorganisation des collectivités territoriales »

« Accompagner la réorganisation des collectivités territoriales »

RÉGION -
04/04/2014 | 
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Bâtiments communaux

Belfort (90) -
04/04/2014 | 
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Le conseil général rénove six Ehpad

Lot-et-Garonne -
04/04/2014 | 
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Evénement

Loi Alur : 10 mesures pour changer la donne

Loi Alur : 10 mesures pour changer la donne

Aménagement - La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) doit contribuer à produire 500 000 logements par an, notamment en instaurant des documents...
04/04/2014 | 

Modalités d'option pour le paiement de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à certaines opérations locatives et à la procédure de transfert du droit à déduction prévue en faveur des personnes morales de droit public

TVA / Locations - Décret n° 2014-44 du 20 janvier 2014 Ministère de l'économie et des finances JO du 22 janvier 2014 - NOR : EFIE1316759D
04/04/2014 | 

Extension d'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration

Installations classées - Arrêté du 9 décembre 2013 ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 19 décembre 2013 - NOR : DEVP1329299A
04/04/2014 | 

Approbation du cahier des charges « Ville de demain - Rénovation énergétique »

Développement durable - Arrêté du 30 janvier 2014 Premier ministre JO du 1er février 2014 - NOR : PRMI1402381A

Extension des périodes chronologiques de l'agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service départemental d'archéologie du Val-d'Oise

Arrêté du 10 janvier 2014 ministère de la culture et de la communication JO du 28 février 2014 - NOR : MCCC1330664A
04/04/2014 | 

Classement de la commune de Saint-Flour (Cantal) comme station de tourisme

Tourisme - Décret du 6 février 2014 Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme JO du 8 février 2014 - NOR : ACTI1322657D
04/04/2014 | 
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