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Le canal Seine-Nord Europe sort la tête de l'eau

Le canal Seine-Nord Europe sort la tête de l'eau

Infrastructure - Le grand chantier fluvial estimé à 4,5 Mds € est définitivement lancé. Découpé en quatre secteurs, il doit s'étaler sur une dizaine d'années.

Réponse ministérielle

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Que peut faire une commune en cas de non-conformité des bâtiments modulaires qu'elle a loués ?

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Communauté de communes Rhône Lez Provence (Bollène, 84)

Communauté de communes Rhône Lez Provence (Bollène, 84)

Le maître d'ouvrage de la semaine -
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Communauté de communes des Monts du Pilat (Bourg-Argental, 42)

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Le maître d'ouvrage de la semaine -
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« Les Fleurs, un formidable outil pour les politiques locales »

« Les Fleurs, un formidable outil pour les politiques locales »

Nommé en début d'année à leur présidence, le préfet Jean Godfroid emmènera les Villes et Villages fleuris de France vers leur septième décennie, en 2019. Il révèle le moral...
31/08/2018 | 
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Rodez Agglomération (Rodez, 12)

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Le maître d'ouvrage de la semaine -
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Routes nationales : il est grand temps d'agir

Routes nationales : il est grand temps d'agir

L'audit commandé par l'Etat confirme le bien-fondé des alertes lancées par les professionnels.
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La préemption, instrument du culte ?

La préemption, instrument du culte ?

Le juge veille à ce que ce droit ne soit pas une arme utilisée par les collectivités pour arbitrer l'implantation de nouveaux édifices religieux.

Jurisprudence

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Le juge des référés peut ordonner la poursuite de prestations prévues par un marché

Service public -
10/08/2018 | 
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Au 1er octobre, les offres version papier seront irrégulières »

Au 1er octobre, les offres version papier seront irrégulières »

Entretien avec Laure Bédier, directrice des affaires juridiques du ministère de l'Economie et des Finances. -
10/08/2018 | 
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Bercy publie ses guides « très pratiques » de la démat'

Après le Plan national de transformation numérique de la commande publique, et la nomination d'un directeur de projet à Bercy, place maintenant aux guides « très pratiques » de la...
10/08/2018 | 
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Un bonus financier pour l'agglomération de Mulhouse

Région -
03/08/2018 | 
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Le bâtiment dans le collimateur de Cap 22

Le bâtiment dans le collimateur de Cap 22

Le rapport d'une trentaine d'experts remis au Premier ministre vise 30 milliards d'euros d'économies.
27/07/2018 | 
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La filière tente de remonter le courant

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Petite hydroélectricité -Producteurs et gouvernement veulent réhabiliter les petits ouvrages hydrauliques, tels que les moulins.Mais les normes environnementales et la fiscalité...
27/07/2018 | 

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