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ERP - page 313

Volumes imbriqués pour une halte-garderie et des logements

Volumes imbriqués pour une halte-garderie et des logements

Equipement et habitat - Enserrée dans un gabarit urbain contraignant, cette opération mixte associe en façade le béton enduit, le bardage bois, le verre armé et des plaques...
24/09/2010 | 
Colossal hôtel dans la baie de Singapour

Colossal hôtel dans la baie de Singapour

complexe immobilier - Avec ses trois tours de 55 étages surmontées d’un pont-promenade de 340 m, le Marina Bay Sands impose sa silhouette dans la baie de « la ville du lion »....
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Illustration d’une situation d’urgence pour la passation d’un contrat de partenariat

Construction - Le conseil général du Loiret décide de signer un contrat de partenariat pour la construction et la maintenance d’un collège à Villemandeur. Cette délibération...
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Les obligations des maîtres d’ouvrage en matière d’accessibilité

Les obligations des maîtres d’ouvrage en matière d’accessibilité

Construction - 20 QUESTIONS SUR - La loi du 11 février 2005 fixe le principe d’une accessibilité généralisée pour tous les handicaps. Le chantier est d’envergure car...
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Droit au logement opposable : le versement de l’astreinte à un fonds étatique est compatible avec le droit à un recours effectif garanti par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales

Gestion et professions - Dans une demande d’avis sur une série de questions de droit émanant du tribunal administratif de Paris, le Conseil d’Etat vient préciser une partie du...
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Nouvelles dérogations à l’interdiction de produits inflammables dans les ERP

Gestion et professions - Les articles R123-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation (CCH) régissent les dispositions applicables aux règles d’incendie et de...
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Dol des vendeurs sur la conformité d’un fonds de commerce aux normes de sécurité

Vente et contrats spéciaux - Le 27 juin 2000, les époux M achètent aux époux B un fonds de commerce de café hôtel restaurant. Les vendeurs déclarent dans l’acte de cession,...
12/05/2010 | 
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Encadrement des pratiques tarifaires des syndics

Gestion et professions - L’arrêté du 19 mars 2010 donne force réglementaire, 3 ans plus tard, à l’avis consultatif du Conseil national de la consommation (CNC) qui avait établi...
01/04/2010 | 
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Surveillance des légionelles dans certains ERP

Gestion et professions -
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Sécurité incendie dans les ERP

Construction -
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Renforcer la sécurité dans les ERP et IGH

Construction -
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L'investissement hôtelier

L'investissement hôtelier

Gestion et professions - 20 QUESTIONS SUR - Ces derniers mois sont marqués par une baisse importante des déplacements et des échanges affectant les transports et le tourisme. Loin de...
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Marché des résidences de tourisme : après l'euphorie, la contraction

Financement - La France est la première destination touristique mondiale. Quoi de plus logique alors de voir les résidences de tourisme s'y développer rapidement. L'ouverture à la...
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ERP : accessibilité des handicapés

Gestion et professions -

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