En direct

Eolienne

Energies renouvelables : des pistes pour déployer l'éolien marin en ZEE

Chargé par l'exécutif d'une mission d'étude du cadre juridique et fiscal applicable au développement de projets éoliens en zone économique exclusive (ZEE), le Conseil général de...
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Bourgogne : le mont Beuvray fait barrage aux éoliennes

24/06/2022 | 
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DUP des aéroports, éolien en mer... Vos textes officiels du jeudi 23 juin 2022

DUP des aéroports, éolien en mer... Vos textes officiels du jeudi 23 juin 2022

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée,...
23/06/2022 | 
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Décryptage

Espèces protégées : quand la raison impérative d'intérêt public majeur nuit aux projets

Espèces protégées : quand la raison impérative d'intérêt public majeur nuit aux projets

Environnement - Un rééquilibrage dans l'application des critères législatifs éviterait des interdits excessifs.

Jurisprudence

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Autorisation - Le règlement de voirie n'est pas opposable à une autorisation unique tenant lieu de permis de construire

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Contrats publics, éolien, ICPE, débat public... Vos textes officiels du mardi 19 avril 2022

Contrats publics, éolien, ICPE, débat public... Vos textes officiels du mardi 19 avril 2022

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19/04/2022 | 
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Décryptage

La loi 3DS met la filière éolienne au conditionnel

La loi 3DS met la filière éolienne au conditionnel

Environnement - Le législateur permet aux élus locaux de limiter l'implantation des projets sur leur territoire.
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Pour le Cese, l'acceptation des éoliennes passera par la planification et une meilleure consultation

Pour le Cese, l'acceptation des éoliennes passera par la planification et une meilleure consultation

"On est à un moment charnière!" : l'Etat va devoir mieux planifier la transition énergétique et consulter les Français s'il veut faire accepter les grandes infrastructures, notamment les...
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CEE, éoliennes en mer, débat public... Vos textes officiels du lundi 21 mars 2022

CEE, éoliennes en mer, débat public... Vos textes officiels du lundi 21 mars 2022

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21/03/2022 | 
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Décryptage

Eoliennes terrestres : davantage de contraintes pour davantage d'acceptabilité

Eoliennes terrestres : davantage de contraintes pour davantage d'acceptabilité

Environnement - Bruit, garanties financières, démantèlement…Un arrêté du 10 décembre 2021 durcit les règles pour les installations soumises à autorisation.
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Présidentielle 2022 : les défenseurs du patrimoine interpellent les candidats

Présidentielle 2022 : les défenseurs du patrimoine interpellent les candidats

Moratoire sur l’éolien, droit au recours des associations, rénovation thermique…, les sept associations nationales de protection du patrimoine reconnues d’utilité publique publient un...
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Cessions et acquisitions

Altrad redouble d’appétit

Altrad redouble d’appétit

Le rachat de Sparrows, fournisseur de services d’ingénierie intégrés et d’équipements pour le secteur de l’énergie, marque une nouvelle étape dans la stratégie de développement du...
11/03/2022 | 
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Décryptage

Loi 3DS et éoliennes : un nouveau coup de frein porté à la filière ?

Loi 3DS et éoliennes : un nouveau coup de frein porté à la filière ?

La loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi « 3DS »,...
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Architecture & technique : les textes officiels de janvier 2022

Architecture & technique : les textes officiels de janvier 2022

REP bâtiment, nouvelles attestations de tri des déchets, performance environnementale des équipements de chauffage, éolien en mer... Voici ce qu'il faut retenir des textes publiés au "Journal...
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