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Environnement - page 200

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Evénement

« Nous finançons la recherche pour pouvoir agir le plus vite possible »

« Nous finançons la recherche pour pouvoir agir le plus vite possible »

Christian Caye, délégué au développement durable et à l’innovation de Vinci -
10/01/2014 | 

Les marques ECO Artisan® et Les Pros de la Performance énergétique® sont désormais des qualifications

Conformément à la Charte d’Engagement  qui définit les conditions d'obtention de la mention "Reconnu Garant de l’Environnement" (RGE), ces deux marques deviennent au 1er janvier 2014 des...
09/01/2014 | 

Jurisprudence

Fermé

Pas de QPC sur la préemption dans les espaces naturels sensibles !

Maîtrise foncière -

Jurisprudence

Pas de QPC sur la préemption dans les espaces naturels sensibles

Maîtrise foncière - Arrêt du 29 octobre 2013 Conseil d'État CE du 29 octobre 2013, n° 370863 , « Associations Paysages d'Alsace et Nartecs c/ département du Haut-Rhin »
03/01/2014 | 
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Appel à candidatures pour la station d’épuration

CAGNES-SUR-MER -
Illustration par des schémas et des exemples des articles 6 et 7 de l'arrêté  du 30 mai 1996 modifié relatif aux modalités de classement des infrastructures  de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit

Illustration par des schémas et des exemples des articles 6 et 7 de l'arrêté du 30 mai 1996 modifié relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit

Transports / Isolement acoustique - Arrêté du 3 septembre 2013 Ministère de l'égalité des territoires et du logement NOR : ETLL1322130A - Paru au BO du 25 septembre 2013 (texte...
Taxe générale sur les activités polluantes : modification de la colonne B  de l'annexe à l'article R. 511-9 du code de l'environnement

Taxe générale sur les activités polluantes : modification de la colonne B de l'annexe à l'article R. 511-9 du code de l'environnement

Installations classées - Décret n° 2013-932 du 17 octobre 2013 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 19 octobre 2013 - NOR :...
03/01/2014 | 
Agréments de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques  et fiches techniques correspondantes

Agréments de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

Eaux usées - Avis Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 17 septembre 2013 - NOR : DEVL1317348V
Agréments de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques  et fiches techniques correspondantes

Agréments de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes

Eaux usées - Avis Ministère des affaires sociales et de la santé JO du 27 novembre 2013 - NOR : AFSP1325732V
03/01/2014 | 

Classement parmi les sites du département du Var de l'ensemble formé par le village en ruine du Vieux-Nans et ses abords sur le territoire de la commune de Nans-les-Pins

Sites classés - Décret du 22 août 2013 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 24 août 2013 - NOR : DEVL1309989D
03/01/2014 | 

Classement d'un site

Sites classés - Décret du 22 août 2013 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 24 août 2013 - NOR : DEVL1305590D
Velux livre le bilan de la maison Air & Lumière

Velux livre le bilan de la maison Air & Lumière

Construction durable - Habitée durant un an, la maison Air & Lumière de Velux nous enseigne qu’au-delà des économies d’énergie, la lumière et la ventilation naturelles ont un...
02/01/2014 | 
Crédit d'impôt : nouveaux critères pour les chaudières, retrait du photovoltaïque

Crédit d'impôt : nouveaux critères pour les chaudières, retrait du photovoltaïque

Un arrêté publié au journal officiel du 31 décembre 2013 modifie, en les rendant plus exigeants, les critères d'éligibilité ouvrant droit au crédit d'impôt pour les chaudières, autres...
02/01/2014 | 
Démocratique et/ou préfabriquée,  la maison "clé en main" Starck pourrait voir le jour en 2014 après 4 ans de gestation

Démocratique et/ou préfabriquée, la maison "clé en main" Starck pourrait voir le jour en 2014 après 4 ans de gestation

Le designer Philippe Starck s’est associé en 2009 avec l’entreprise slovène Riko pour mettre au point une maison « clé en main » écologique et démocratique. Plus de quatre ans plus...
30/12/2013 | 
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