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Environnement - page 1134

Moselle Freyming-Merlebach sort de la mono-industrie

-Plusieurs implantations imminentes et près de 300 ha de terrains industriels à finir d'aménager.
24/01/1997 | 

Urbanisme Un POS garant de la qualité du paysage

-Les maires tiennent de plus en plus compte du paysage dans leurs documents d'urbanisme. -Le plan d'occupation des sols (POS) constitue le principal levier de mise en valeur du paysage d'une...

Jurisprudence

Marchés publics Sous-traitance en chaîne et paiement direct

-Le tribunal administratif de Strasbourg juge que tous les sous-traitants, quel que soit leur rang, ont droit au paiement direct prévu par la loi de 1975 sur la sous-traitance.« Le sous-traitant...
Fermé

TEXTES OFFICIELS Associations de mesure de la pollution atmosphérique

24/01/1997 | 

Nice en tête des villes pour le traitement des eaux usées

L'ENTRETIEN : AMBROISE GUELLEC « La facture d'eau ne doit plus augmenter »

Le président de l'agence de l'eau Loire-Bretagne veut maîtriser la pression fiscale sans diminuer le rythme des travaux, notamment pour l'eau potable.

Rhône-Méditerranée-Corse Pour une politique de l'eau planifiée

-Un Sdage pour les quinze années à venir. -Orientations spécifiques pour huit territoires.

Basse-Normandie Publication d'un guide des zonages

PROJETS ET PROGRAMMES ALPES-MARITIMES Conseil général

Lille La Métropole fait baisser le prix de l'eau

- Elle obtient la prise en compte des produits financiers dans le calcul de la concession. - Le concessionnaire doit faire 84 millions de francs de travaux supplémentaires.Lille Métropole vient...
17/01/1997 | 

Jurisprudence

Fermé

TEXTES PHARES

- Nouvel arrêt sur l'image, depuis celui du 12 juillet dernier, sur un semestre de production législative et réglementaire. - Un rappel qui a pour simple ambition d'énumérer les textes...

INFRASTRUCTURES Mieux définir l'impact écologique d'un projet

17/01/1997 | 

Gestion de l'espace Les nouvelles applications des images satellites

-Le programme européen Corine Land Cover, conduit en France par l'Institut français de l'environnement, fournit de précieux renseignements sur la connaissance des milieux urbains ou...
17/01/1997 | 

Picardie Forte demande de traitement des déchets

17/01/1997 | 
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