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Environnement - page 1000

Précisions sur les conditions d'application du taux réduit de TVA aux travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans

INSTRUCTION DU 28 AOUT 2000 BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS 3 C-7-00 / N° 163 DU 5 SEPTEMBRE 2000 - NOR : ECOF 0030022J

Limousin Une lettre ouverte de la FRTP aux prescripteurs publics

La Fédération plaide pour une clause de révision des prix

Franche-Comté Une étude sur la viabilité des abattoirs

Baisse du tonnage et difficultés financières

TOUCY (89) Gendarmerie

GIEN Des difficultés pour l'unité d'incinération des ordures ménagères

La ville devait innover avec un nouveau procédé d'incinération
08/09/2000 | 

Ouest et Centre Le retour à flot de SOAF-Nantaise des Eaux

La PME locale d'assainissement a signé une douzaine de contrats depuis janvier 2000
08/09/2000 | 

PUY-DE-DOME La Semerap procède à une augmentation de capital de près d'un million d'euros

Approvisionnement en eau et assainissement

Un nouveau laboratoire au CSTB, spécialisé dans l'épuration

Etudier, traiter et réduire les rejets polluants des bâtiments, tant au niveau des eaux usées que des fumées, voire de l'air vicié : tel est l'un des objectifs majeurs du nouveau laboratoire...

Jurisprudence

Signer une offre d'achat d'immeuble

COTE-D'OR Construction d'un collège écologique à Dijon

Situé dans le nouveau quartier de la toison-d'or

Cergy-Pontoise Un stade d'eau vive ouvrira en janvier 2001

Un nouvel équipement pour renforcer l'attractivité de la base de loisirs

Jurisprudence

Les plans d'exposition au bruit sont des documents d'urbanisme

Conseil d'Etat, 7 juillet 2000, « Secrétaire d'Etat au Logement », no 200949

HERAULT Haute qualité environnement pour le futur collège

Le bâtiment est en construction a Villeneuve-lès-Maguelone

COTE-D'OR Semur-en-Auxois rénove son réseau d'assainissement

Les aides aux particuliers pourront atteindre jusqu'à 95% du cout des travaux
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