ENR

Le Booster des énergies renouvelables est né

Technique
Energie

27 sept. 2023

Le Booster des énergies renouvelables est né

Afin de développer les énergies renouvelables et de récupération dans l'immobilier, le Booster des EnR vient d'être lancé. Son objectif : massifier le développement des énergies renouvelables et de récupération (EnRr) grâce au développement d'outils opérationnels ad hoc.

Environnement : la participation du public toilettée par la loi EnR reste toujours aussi complexe

Droit de l'environnement
Réglementation

22 sept. 2023

Environnement : la participation du public toilettée par la loi EnR reste toujours aussi complexe

Le nouveau cas de concertation unique et les retouches en matière d'enquête publique n'ont pas simplifié les procédures.

Energies renouvelables : comment vont fonctionner les comités de projet

Droit de l'environnement
Réglementation

31 août 2023

Energies renouvelables : comment vont fonctionner les comités de projet

Les modalités pratiques de mise en place de la nouvelle instance instaurée par la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables sont dévoilées dans un projet de décret. Ce dernier est soumis à la consultation du public jusqu’au 17 septembre 2023....

France
Energie

30 août 2023

Compétitivité record pour les EnR

La compétitivité des énergies renouvelables s’est encore accélérée l'an dernier, renforcée par la crise des prix des combustibles fossiles et ce malgré l’inflation des coûts, indique l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (Irena).

Le PDG de RTE appelle à « faire des renouvelables le plus vite possible »

France
Vie du BTP

28 août 2023

Le PDG de RTE appelle à « faire des renouvelables le plus vite possible »

Pour atteindre la neutralité carbone d'ici 2050, « le nucléaire seul ne suffira pas », a estimé samedi le patron de RTE Xavier Piechaczyk.

Veille JO
Réglementation

24 août 2023

Energie, sécurité incendie... Vos textes officiels du jeudi 24 août 2023

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

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Gestion des eaux et ombrage des parcs de stationnement : les futures règles dévoilées, pour application le 1er octobre

Droit de la construction
Réglementation

23 août 2023

Gestion des eaux et ombrage des parcs de stationnement : les futures règles dévoilées, pour application le 1er octobre

Un projet de décret d’application de la loi Climat et résilience (de 2021 !) est mis en consultation publique jusqu’au 14 septembre par le ministère de la Transition écologique.

Urbanisme : le juge administratif, veilleur pragmatique de la loi Littoral

Jurisprudence
Droit de l'urbanisme
Réglementation

18 août 2023

Urbanisme : le juge administratif, veilleur pragmatique de la loi Littoral

Continuité et extension de l'urbanisation, responsabilité des communes… Tour d'horizon des décisions rendues ces derniers mois.

Environnement : comment la loi EnR a simplifié la procédure d'autorisation

Réglementation
Droit de l'environnement

27 juil. 2023

Environnement : comment la loi EnR a simplifié la procédure d'autorisation

Délais d'instruction réduits, régime contentieux sécurisé… Panorama des mesures adoptées le 10 mars 2023.

Les énergies renouvelables vont rapporter 13,7 Mds€ à l'Etat en 2023

Energie

19 juil. 2023

Les énergies renouvelables vont rapporter 13,7 Mds€ à l'Etat en 2023

En vertu du mécanisme de soutien qui force les opérateurs d'EnR a reverser la différence quand les prix du marché dépassent le prix de rachat garanti par l'Etat, les renouvelables lui rapporteront encore de l'argent en 2023, comme en 2022, année marquée par une flambée record des prix de...

EnR et garanties des constructeurs : le cas du sinistre sériel

Jurisprudence
Réglementation
Droit de la construction

05 juil. 2023

EnR et garanties des constructeurs : le cas du sinistre sériel

La jurisprudence relative aux installations et équipements de production d'énergies renouvelables s'enrichit au fil de l'eau.

Energies renouvelables : Corinne Lepage met « une épée dans les reins » du gouvernement

Energies renouvelables
Energie

22 juin 2023

Energies renouvelables : Corinne Lepage met « une épée dans les reins » du gouvernement

Avec un recours au Conseil d’Etat intenté le 21 juin contre le gouvernement, l’association Energies renouvelables pour tou.te.s frappe fort, pour son entrée sur la scène juridique et médiatique. L’ancienne ministre de l’Environnement Corinne Lepage porte la procédure pour le compte de...

Une centrale solaire flottante dans les Hautes-Alpes

Energie
Hautes-Alpes

20 juin 2023

Une centrale solaire flottante dans les Hautes-Alpes

EDF a inauguré la centrale solaire flottante de Lazer, la première de sa filiale EDF Renouvelables en France et la première à concilier production photovoltaïque et hydroélectrique sur un même site. Installée sur le lac d’un barrage hydroélectrique exploité par EDF, elle permet de doubler la...