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Eco-PTZ

Ce qui change au 1er juillet
1erJuillet
Réglementation

Ce qui change au 1er juillet

Réglementation -La plupart des mesures qui entrent en vigueur concernent la transition environnementale.

Ce qui change au 1er juillet 2022
Réglementation
Droit de l'urbanisme

Ce qui change au 1er juillet 2022

Traditionnellement, le 1er juillet, de nouvelles mesures s'appliquent au secteur du BTP. En ce début d'été, les chaudières à charbon et au fioul tirent leur révérence, la RE2020 s'élargit aux bâtiments tertiaires et d'enseignement, etc. Passage en revue de ces nouveautés.

Eco-PTZ, DUP... Vos textes officiels du jeudi 31 mars 2022
Réglementation
Veille JO

Eco-PTZ, DUP... Vos textes officiels du jeudi 31 mars 2022

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Immobilier : les textes officiels de février 2022
Réglementation
Veille JO

Immobilier : les textes officiels de février 2022

Plafond de l'Eco-PTZ, CEE, transactions immobilières, révision du zonage A/B/C... Voici ce qu'il faut retenir des textes publiés durant le mois de février 2022.

Eco-PTZ, Cat/nat, débat public... Vos textes officiels du lundi 14 février 2022
Réglementation
Veille JO

Eco-PTZ, Cat/nat, débat public... Vos textes officiels du lundi 14 février 2022

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Eco-PTZ... Vos textes officiels du lundi 7 février 2022
Réglementation
Veille JO

Eco-PTZ... Vos textes officiels du lundi 7 février 2022

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

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PLF 2022 : la FFB distribue bons et mauvais points
Immobilier
Logement

PLF 2022 : la FFB distribue bons et mauvais points

La Fédération française du bâtiment (FFB) se félicite des mesures fiscales qui visent à soutenir la production de logements mais reste insatisfaite sur le nouveau Pinel.

Les députés d'accord pour proroger et renforcer l'éco-PTZ
PLF 2022
Assemblée nationale

Les députés d'accord pour proroger et renforcer l'éco-PTZ

Un amendement au projet de Budget pour 2022 prévoir de prolonger l'éco-PTZ jusqu'à fin 2023 et d'en rehausser le plafond à 50 000 euros pour un bouquet de travaux.

Eco-PTZ, SAC, biodiversité... Vos textes officiels du lundi 25 janvier 2021
Réglementation
France

Eco-PTZ, SAC, biodiversité... Vos textes officiels du lundi 25 janvier 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

Feu d'artifice de textes officiels pour ce jeudi 31 décembre 2020
Réglementation
Veille JO

Feu d'artifice de textes officiels pour ce jeudi 31 décembre 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

Eco-PTZ, RT2012... Vos textes officiels du jeudi 10 décembre 2020
Réglementation
Veille JO

Eco-PTZ, RT2012... Vos textes officiels du jeudi 10 décembre 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

Sortie de l'état d'urgence, PTZ, débat public... Vos textes officiels du lundi 13 juillet 2020
Réglementation
Veille JO

Sortie de l'état d'urgence, PTZ, débat public... Vos textes officiels du lundi 13 juillet 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

Hauts-de-France: l’éco-PTZ, nouvel outil du SPEE au service de la rénovation énergétique
Logement
Energie

Hauts-de-France: l’éco-PTZ, nouvel outil du SPEE au service de la rénovation énergétique

Une corde de plus à son arc pour le Service public de l’efficacité énergétique (SPEE). La régie régionale a annoncé officiellement vendredi 5 juin 2020 qu’elle était désormais habilitée à distribuer l’Eco-prêt à taux zéro (éco-PTZ), outil qui s’ajoute donc à la solution de tiers financement...

Transition énergétique et RGE ... Vos textes officiels du vendredi 5 juin 2020
Réglementation
France

Transition énergétique et RGE ... Vos textes officiels du vendredi 5 juin 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

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