Eau

Réponse ministérielle

La récupération d'eaux de pluie obligatoire dans le neuf en 2023

La loi Economie circulaire prévoit de nouvelles exigences pour limiter la consommation d'eau potable des constructions neuves. C'est ce qu'indique le ministère de la Transition écologique dans...

07/01/2021 |

Eau, Réglementation, Droit de la construction

Jurisprudence

Le transfert du risque dans les DSP d'eau et d'assainissement

Concessions - Dans la jurisprudence, la notion de risque de résultat occupe une place centrale pour caractériser un contrat concessif.

31/12/2020 |

Eau, Concession, DSP

Auvergne-Rhône-Alpes : une nouvelle conduite actionnariale pour Pétavit

18/12/2020 |

Eau, Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes

Réponse ministérielle

Construction de lotissements : qui prend en charge les travaux dans un château d'eau ?

Les dépenses liées aux travaux nécessaires pour augmenter la capacité de stockage d'eau lors la création d'un lotissement sont acquittées par le syndicat des eaux de la commune concernée,...

16/12/2020 |

Eau, Réglementation, Droit de la construction

L'agglomération marseillaise travaille sur la gestion intégrée du cycle de l'eau

Dans sa dernière publication, l'agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (Agam) propose de tirer profit de l'eau, une des ressources qui permet d'aller vers une ville résiliente et...

11/12/2020 |

Eau, Bouches-du-Rhône, France

Grand Est : l'eau alimente la relance des travaux publics

04/12/2020 |

Eau, Grand-Est, Travaux publics

L’eau pluviale : une richesse à apprivoiser de façon collective

Cycl'eau, le premier salon professionnel dédié à la gestion de l’eau en région Hauts-de-France, s’est tenu à Lille les 30 septembre et 1er octobre. La conférence « Eau et urbanisme :...

06/10/2020 |

Eau, Urbanisme, Collectivités locales

Jurisprudence

La responsabilité de l'Etat peut être engagée si le préfet n'use pas de ses pouvoirs pour assurer le libre écoulement des eaux

Eaux non domaniales -

02/10/2020 |

Eau, Droit de l'environnement, France

Suez va investir 1 milliard d’euros en France

Suez et son partenaire Vauban Infrastructure Partners ont décidé de doubler le financement de leur société commune - Suez Investissement Local pour de nouveaux projets dans le secteur de...

22/09/2020 |

Eau, Suez, Déchets

Chronique

A la moulinette

18/09/2020 |

Eau, Paysage, Droit de l'environnement

Emmanuelle Wargon : «Atteindre le zéro artificialisation nette signifie un équilibre à trouver»

Lors d’une rencontre avec les acteurs de l’acte de bâtir, le 10 septembre à Montpellier, la ministre déléguée au Logement a abordé de nombreux sujets, dont celui de la sobriété...

14/09/2020 |

Eau, Logement, Hérault

Start-up : Source urbaine retient la pluie

Start-up -

31/07/2020 |

Eau, Entreprises, Développement durable

Des cartes interactives pour identifier les zones à potentiel géothermique

Le BRGM poursuit son travail de cartographies à l’échelle régionale afin de localiser précisément les zones qui peuvent accueillir des installations de géothermie, en fonction à la fois...

15/07/2020 |

Eau, Energie, France

L’agglomération marseillaise travaille sur la gestion intégrée du cycle de l’eau

Dans sa dernière publication, l’agence d’urbanisme de l’agglomération marseillaise propose de tirer profit de l’eau, une des ressources qui permet d’aller vers une ville résiliente et...

26/05/2020 |

Eau, Urbanisme, Métropole Aix-Marseille-Provence

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(Ré)investir les toits

Date de parution : 11/2020

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