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DUP

Jurisprudence

La DUP d'un ouvrage routier peut être regardée comme une décision dans le domaine de l'eau

Infrastructures -
08/01/2021 | 
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Le droit au secours des commerces des centres-villes

Le droit au secours des commerces des centres-villes

Urbanisme -Planification, préemption commerciale… Les collectivités locales ne manquent pas d'outils pour agir efficacement.
18/12/2020 | 
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Retour sur terre pour une partie de la ligne 18 du Grand Paris Express

Retour sur terre pour une partie de la ligne 18 du Grand Paris Express

Le 24 novembre, le conseil de surveillance de la Société du Grand Paris a acté la mise au sol d’une partie du viaduc de la ligne 18 dans sa traversée du plateau de Saclay.
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Déconcentration, DUP, sites patrimoniaux remarquables... Vos textes officiels du lundi 22 juin 2020

Déconcentration, DUP, sites patrimoniaux remarquables... Vos textes officiels du lundi 22 juin 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
22/06/2020 | 
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L'expropriation en 12 décisions

L'expropriation en 12 décisions

Urbanisme -Prorogation d'une DUP, document d'arpentage, théorie du bilan et date de référence du PLU ont marqué les principaux arrêts rendus en 2019.
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CEE, DUP... Vos textes officiels du lundi 9 mars 2020

CEE, DUP... Vos textes officiels du lundi 9 mars 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
09/03/2020 | 
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DUP, site patrimonial remarquable... Vos textes officiels du mercredi 26 février 2020

DUP, site patrimonial remarquable... Vos textes officiels du mercredi 26 février 2020

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26/02/2020 | 
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Grand Paris - Premier marché de conception-réalisation du GPE

21/02/2020 | 
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Toulouse Métropole : la DUP de la 3e ligne du métro est signée

Toulouse Métropole : la DUP de la 3e ligne du métro est signée

La déclaration d’utilité publique de la 3e ligne de métro toulousain vient d’être signée par le préfet.
11/02/2020 | 
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Toulouse : un parvis arboré devant la gare Matabiau

Toulouse : un parvis arboré devant la gare Matabiau

07/02/2020 | 
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Foncier de l'Etat, DAJ... Vos textes officiels du vendredi 27 décembre 2019

Foncier de l'Etat, DAJ... Vos textes officiels du vendredi 27 décembre 2019

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27/12/2019 | 
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Val-de-Marne - Câble A : le marché global de performance est lancé

Val-de-Marne - Câble A : le marché global de performance est lancé

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Meuse : Le Centre des déchets nucléaires prend racine

Meuse : Le Centre des déchets nucléaires prend racine

08/11/2019 | 
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Hauts-de-Seine : La RD 910 se transforme en boulevard urbain

Hauts-de-Seine : La RD 910 se transforme en boulevard urbain

08/11/2019 | 

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