dt-dict

Un guide actualisé pour mieux appréhender la réglementation anti-endommagement des réseaux

Le guide pratique « Travaux à proximité des réseaux », élaboré par diverses organisations professionnelles, est mis à jour des dernières évolutions législatives.

Des clauses-types anti-endommagement pour aider les maîtres d’ouvrage

Le guide concernant la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux est enrichi par un recueil d’exemples de clauses techniques et financières à insérer dans les marchés de travaux.

La déclaration de travaux à proximité des réseaux n’empêche pas d’engager un référé préventif

Ceinture et bretelles, c’est permis ! Pour prévenir les risques liés aux réseaux enterrés sur le site d’un chantier, un promoteur peut légitimement solliciter une expertise en sus des obligations dites DT/DICT. Illustration avec un arrêt – publié au Bulletin – rendu par la Cour de cassation...

La start-up Syslor cartographie les réseaux enterrés

En numérisant les réseaux enterrés, la solution développée par Syslor à Metz (Moselle) réduirait la durée des chantiers VRD et leur impact carbone.

Réforme DT/DICT: les arrêtés de simplification sont parus