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DSP

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Vittel: la station thermale roule vers 2030

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Cinq opérateurs publics et privés ont officialisé, ce 20 septembre, l’acquisition d’actifs immobiliers emblématiques de la station de Vittel (Vosges), ouvrant la voie à un projet de...
21/09/2022 | 

Jurisprudence

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DSP : le contrat ne peut qualifier de bien de reprise un bien de retour

02/09/2022 | 
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Cannes : des investissements massifs pour le Vieux-Port

Cannes : des investissements massifs pour le Vieux-Port

10/06/2022 | 

Jurisprudence

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DSP - Le juge de cassation contrôle l'existence d'un risque d'exploitation pour qualifier le contrat

06/05/2022 | 

Jurisprudence

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Procédure de passation - Un risque de confusion avec une autre société candidate à la DSP ne suffit pas à exclure l'attributaire pressenti

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Gard : les thermes d'Allègre-les-Fumades s'ouvriront au bien-être

Gard : les thermes d'Allègre-les-Fumades s'ouvriront au bien-être

06/05/2022 | 
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Grand Nancy : le public reprend la main sur le projet thermal

22/04/2022 | 
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Interview

Concession - « Nous couplons le réseau de chaleur et de froid avec le pilotage de l'énergie », Yves Prufer, directeur de l’agence de la performance énergétique de la métropole Nice Côte d’Azur

Concession - « Nous couplons le réseau de chaleur et de froid avec le pilotage de l'énergie », Yves Prufer, directeur de l’agence de la performance énergétique de la métropole Nice Côte d’Azur

La métropole Nice Côte d'Azur expérimente dans l'écoquartier Nice Méridia une délégation de service public (DSP) portant à la fois sur la construction et l'exploitation d'un réseau urbain...
18/03/2022 | 
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Métropole de Lyon : la feuille de route de la régie de l'eau est tracée

24/12/2021 | 

Réponse ministérielle

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Qui est habilité à conduire la négociation des offres dans le cadre d'une délégation de service public (DSP) ?

Concessions -
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Commande publique - De nouvelles obligations avec la loi Séparatisme

L'article 1er de la loi confortant le respect des principes de la République du 24 août 2021, dite loi Séparatisme, impose plusieurs obligations aux titulaires et sous-traitants d'un contrat de...
17/09/2021 | 

Réponse ministérielle

Délégation de service public : la collectivité organise la négociation comme elle l'entend

Délégation de service public : la collectivité organise la négociation comme elle l'entend

La négociation pour attribuer un contrat de concession n'est pas enfermée dans un cadre juridique strict, mais doit simplement respecter les grands principes de la commande publique. C'est ce...
14/09/2021 | 
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Grand Paris • Ile-de-France : le Sedif opte à nouveau pour la concession

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02/07/2021 | 
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Puy-de-Dôme : ValVital fait couler 31,5 M€ dans les thermes de Royat

Puy-de-Dôme : ValVital fait couler 31,5 M€ dans les thermes de Royat

12/03/2021 | 
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