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Puy-de-Dôme : ValVital fait couler 31,5 M€ dans les thermes de Royat

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12/03/2021 | 
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Doubs : la fibre optique achèvera sa couverture fin 2022

01/01/2021 | 
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Jurisprudence

Le transfert du risque dans les DSP d'eau et d'assainissement

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Concessions - Dans la jurisprudence, la notion de risque de résultat occupe une place centrale pour caractériser un contrat concessif.
31/12/2020 | 

Jurisprudence

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Un contrat sans terrain, mais aussi sans vice !

Concessions -
20/11/2020 | 

Jurisprudence

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L'absence de justification du calcul des droits d'entrée et des redevances n'entache pas, à elle seule, le contrat d'irrégularité

DSP -
08/10/2020 | 
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Grand Est : le thermalisme veut s'offrir des bains de jouvence

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18/09/2020 | 
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Interview

« Il va falloir retrouver de l'agilité contractuelle », Pierre-Emeric Chabanne, délégué général de l'IGD

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Commande publique - Face à la crise, le pragmatisme doit plus que jamais guider les élus dans leur gestion des services publics, estime le délégué général de l'Institut de la gestion...
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Bourgogne-Franche-Comté : la fibre optique prend une longueur d'avance

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17/07/2020 | 
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Haute-Savoie : Saint-Gervais rehausse sa politique de transports

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19/06/2020 | 

Jurisprudence

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Un sous-critère tenant à l'emploi local peut être utilisé pour attribuer une concession

Délégation de service public -
17/04/2020 | 
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Bordeaux Métropole - Un stade nautique à Mérignac fin 2022

20/03/2020 | 
Eiffage construira le stade nautique métropolitain de Bordeaux-Mérignac

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Eiffage Concessions (mandataire), a remporté en groupement avec l’UCPA, Dalkia et la Banque des Territoires le contrat de délégation de service public concédé par Bordeaux Métropole et la...

Jurisprudence

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Une SEM peut se voir attribuer une concession par son propre actionnaire

DSP -
06/03/2020 | 
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Loiret : une troisième DSP pour déployer la fibre

28/02/2020 | 
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