Opérations immobilières Droit de l'urbanisme
Urbanisme et environnement -
Urbanisme et environnement - Autorisations d'occupation des sols -
Opérations immobilières Réglementation
Opérations immobilières Environnement
Immobilier Réglementation
Fiscalité - Article paru dans La Gazette des Communes du 8 février 2010, n° 2016, p. 14. le zonage Scellier issu du dispositif de défiscalisation immobilier Scellier est controversé. « L’Assemblée des communautés de France souhaiterait échanger avec l’Etat sur les critères...
France Immobilier
Vente et contrats spéciaux - Une politique volontariste de cessions d’immeubles a été mise en œuvre par les pouvoirs publics à compter de 2005. Sur la seule période 2005-2007, l’Etat a ainsi encaissé un montant total de 2,252 milliards d’euros de produits de cessions immobilières.
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Rhône Immobilier
Financement - Article paru dans Le Moniteur du 21 mai 2010, n° 5556, p. 35. Fort d’une expérience acquise en plus de dix ans, Grand Lyon Habitat, premier bailleur social sur Lyon intra-muros, inscrit la globalité de sa production dans une démarche environnementale...
Construction - Article paru dans Le Moniteur du 8 juin 2008, n° 5402. L’amélioration des modèles géotechniques, le développement de nouveaux essais in situ et en laboratoire, et le dimensionnement interactif des ouvrages devraient permettre de mieux maîtriser les aléas...
Europe Immobilier
Urbanisme et environnement - La « Charte de Leipzig sur la ville européenne durable » est un document des Etats membres élaboré avec une large participation des groupements d’intérêts européens. Les ministres en charge du développement urbain ont pris acte des défis, des perspectives...
Gestion et professions -
International Gironde
Gestion et professions - Article paru dans La Gazette des Communes du 22 février 2010, n° 2018, p. 43 Tout un symbole. Le 22 janvier 2008, un an après la date anniversaire de la mort de l’abbé Pierre, encouragé par l’opération des Enfants de Don Quichotte, Emmaüs Aquitaine...
Second œuvre Droit de l'environnement
Urbanisme et environnement - L’ article L. 561-3 du code de l’environnement prévoit que le fonds de prévention des risques naturels majeurs (dit « fonds Barnier ») peut, sur décision préalable de l'État, contribuer au financement des mesures de prévention intéressant des biens...
Vente et contrats spéciaux - Monsieur M. et ses parents donnent à bail commercial à une société des locaux à usage de restauration, dont ils sont propriétaires indivis. Les parties annexent au bail une promesse de vente par laquelle la société preneuse se réserve la faculté d’acquérir...
Gestion et professions - En juillet 2007, Madame X décède en laissant pour lui succéder ses deux enfants mineurs. Par acte authentique, Madame X avait institué quelques mois plus tôt son père, mandataire posthume, à l'effet de faire tous actes d'administration et de gestion de sa...
ÉVÉNEMENT
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08 juin 2023 Paris
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FORMATION
Gestion technique d'un patrimoine immobilier de A à Z
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Acquérir les outils/méthodes indispensables à l'exercice de ses missions
Immobilier et Logement Social
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Consommation énergétique des copropriétés, l’hiver prochain se joue maintenant
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