Se connecter S'abonner S'abonner Pass Créer mon compte Pass
Recherche Magazine Newsletters
Services Appels d'offres Formations Événements Le BTP recrute Éditions Kheox Fournisseurs BTP Webinars Indices-Index Livres Abonnés
Territoires
Mon territoire Ain Alpes-Maritimes Bas-Rhin Bouches-du-Rhône Essonne Haute-Garonne Hauts-de-Seine Hérault Ille-et-Vilaine Landes Loire-Atlantique Moselle Nord Paris Puy-de-Dôme Pyrénées-Atlantiques Rhône Seine-et-Marne Seine-Maritime Seine-Saint-Denis Tarn et Garonne Val-de-Marne Val-d'Oise Var Vendée Yvelines
Secteurs & métiers
Bâtiment Travaux publics Industrie Immobilier Collectivités locales Architecture Technique Paysage Start-up Vie du BTP
Réglementation
Toute la réglementation Marchés publics Marchés privés Droit de l’urbanisme Droit de la construction Droit de l’environnement Textes officiels Jurisprudence Indices-Index
Transitions
Bas carbone Numérique Sobriété Économie circulaire Rénovation Résilience Biodiversité Innovation Énergies renouvelables Matériaux biosourcés ZAN Attractivité des métiers Écologie Décarbonation
Médias spécialistes
Le Moniteur Matériels Le Moniteur des Artisans Le Moniteur International Négoce Stores et Fermetures Les Cahiers Techniques du Bâtiment AMC Opérations immobilières Club Déco
Palmarès & classements
Top 1000 des entreprises de BTP Équerre d’argent Classement des promoteurs Prix Moniteur de la construction
Bienvenue
Mes avantages Mes newsletters Mes magazines Mes informations Mon fil d'actualité personnalisé Analyses de Jurisprudences Indices-Index Ouvrages Abonnés Mon contrat Pass
Besoin d'aide ? Déconnexion
Tous nos contenus

Droit européen

ZAN : la France, une exception dans le paysage européen
ZAN
Réglementation

ZAN : la France, une exception dans le paysage européen

Commande publique : se préparer au dispositif de contrôle des subventions étrangères
Réglementation
Marchés publics

Commande publique : se préparer au dispositif de contrôle des subventions étrangères

A partir du 12 octobre 2023, de nouvelles obligations relatives au contrôle des subventions étrangères pèsent sur les entreprises et les acheteurs lors de la passation des contrats de la commande publique les plus importants. La Direction des affaires juridiques de Bercy revient sur leur mise...

Commande publique : comment le contrôle des subventions étrangères va affecter la passation des contrats
Commande publique
Passation de marché

Commande publique : comment le contrôle des subventions étrangères va affecter la passation des contrats

Le dispositif instauré par un règlement européen entrera en vigueur à partir du 12 juillet 2023.

Urbanisme et environnement : quand l'applicabilité directe du règlement européen sur les EnR se heurte au droit interne
Droit de l'environnement
Droit de l'urbanisme

Urbanisme et environnement : quand l'applicabilité directe du règlement européen sur les EnR se heurte au droit interne

Délais d'instruction réduits, exemption d'évaluation environnementale… Les mesures d'urgence visant à doper les projets nécessiteront dans certains cas une mise en conformité des règles nationales.

« Le juge doit admettre que le moindre projet éolien ou solaire présente un intérêt public majeur », Fabrice Cassin
Droit de l'environnement
France

« Le juge doit admettre que le moindre projet éolien ou solaire présente un intérêt public majeur », Fabrice Cassin

L'avocat spécialiste en droit de l’énergie, associé du cabinet LPA-CGR, détaille la proposition récente de modification de la directive européenne du 11 décembre 2018 relative à la promotion de l’énergie à partir de sources d’énergies renouvelables. Le texte pourrait être adopté à la fin de...

Etude d'impact : une difficile mise en conformité avec le droit européen
Droit de l'environnement
Etude d'impact

Etude d'impact : une difficile mise en conformité avec le droit européen

Environnement - Examen au cas par cas, nomenclature, effets cumulés… un décret du 29 juin répond en partie à une mise en demeure de Bruxelles.

TESTEZ GRATUITEMENT
L’ÉDITION ABONNÉ DU Moniteur

15 jours gratuits et sans engagement

J'en profite

SUIVEZ-NOUS

Linkedin Rss

ÉVÉNEMENT

Conférence

CONNECT MATERIEL

16 novembre 2023 Deauville

.

Techniques de Construction et de Réhabilitation

Programme et inscription

FORMATION

Formation

Appréhender l’économie d’un projet de construction

06 novembre 2023 Paris

Des phases d'études jusqu'à la réception

Réglementation de la Construction

Programme et inscription

WEBINAR

Mettez en place une stratégie bas carbone efficace
Webinar

Mettez en place une stratégie bas carbone efficace

  • 07 novembre 23 10h00 - 45 min
  • 45 minutes
  • 2 inscrit(s)
  • Contenu proposé par DALKIA
S'inscrire au Webinar

EMPLOI

Energéticien / thermicien du patrimoine bâti H/F

VILLE DE PLAISIR - 06 juillet 2023 - - Yvelines

Tous les postes disponibles
Le Graduate Program chez Colas

Le Graduate Program chez Colas

Le témoignage

Contenu proposé par colas logo

APPELS D'OFFRES

78 - La Queue-les-Yvelines

Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise en conformité de l'extraction cuisine du lycée Jean-Monnet

Tous les appels d'offres

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil