Jurisprudence Droit immobilier Opérations immobilières
Urbanisme et Environnement -
Droit immobilier Opérations immobilières
Urbanisme et Environnement 10 QUESTIONS SUR… - La nouvelle courait les milieux informés depuis plus d’une décennie. Désormais, le fait est avéré, corroboré par plusieurs études, sans oublier le signal fort donné par l’adoption de la loi de transition énergétique : la valeur verte d’un...
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Opérations immobilières Urbanisme
Gestions et Professions - Dès lors qu’ils sont régis par la loi du 6 juillet 1989, les baux d’habitation conclus depuis le 1er août 2015 doivent être établis conformément à des contrats types auxquels est annexée une notice d’information. L’objectif poursuivi : améliorer le contenu du...
Aménagement Droit de l'environnement
Urbanisme -
France Urbanisme
Autorisations d’urbanisme - L’application des nouveaux délais aux procédures en cours pose question.
Droit de la construction Immobilier
Jurisprudence Vienne Ille-et-Vilaine
Expropriation - Un arrêt de la Cour de cassation pourrait perturber le jeu, jusqu’alors plutôt clair, des règles d’évaluation.
Urbanisme Bâtiment
Le Code de l’urbanisme va-t-il devenir une lecture plaisir ? Le ministère du Logement, de l’Egalité des territoires et de la Ruralité y travaille. Tout un pan du code vient d’être réécrit via une ordonnance du 23 septembre 2015.
Urbanisme - aménagement Réglementation
Urbanisme - Retrouvez ci-dessous l'une des réponses ministérielles traitées dans le magazine Le Moniteur n° 5835.
ÉVÉNEMENT
Les révolutions du point de vente négoce
08 juin 2023 Paris
Réinventez le point de vente !
Négoce
FORMATION
Loi Climat et résilience : décrypter les impacts pour les collectivités territoriales
06 mars 2023 Classe virtuelle
S’approprier les nouveaux instruments juridiques et stratégiques
Urbanisme et Aménagement
WEBINAR
02 février 23 11h00 - 45 min
Consommation énergétique des copropriétés, l’hiver prochain se joue maintenant
Proposé par ENGIE SOLUTIONS
EMPLOI
Responsable de la division de soutien et du patrimoine immobilier (F/H)
ENSTA PARIS - 28 novembre 2022 - - PALAISEAU
Le Graduate Program chez Colas
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13 - Meyreuil
Aménagement de la Bastide Ballon
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