En direct

Droit de l'urbanisme - page 294

Var Une éclaircie pour le BTP

-L'activité des entreprises est en hausse. -Le privé se remet à investir dans de petits programmes, tandis que la commande publique reste soutenue.

Entrées de ville Une règle contraignante pour plus d'urbanité

-Depuis le 1er janvier 1997, le nouvel article L 111-1-4 du Code de l'urbanisme (amendement Dupont) est entré en application ; -Alors que viennent de se tenir les premières assises nationales...
Fermé

AUTOPORT DU FREJUS D'une plainte à un protocole

19/09/1997 | 
Fermé

URBANISME Un certificat d'urbanisme n'est pas un document d'application d'un POS

Le remembrement urbain

ENTRETIEN PIERRE MAYET « Ne pas raffiner la règle d'urbanisme » Vice-président du Conseil général des ponts

ENTRETIEN BRUNO LUGAZ «La consultance est une tradition »

Le directeur du conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE) en Savoie souhaite renforcer la collaboration avec les collectivités locales au bénéfice de la qualité...

Pithiverais Maîtriser la croissance aux portes de l'Ile-de-France

-En pleine croissance démographique et urbaine, le «pays» de Pithiviers - 60 000 habitants - veut contrôler son développement. -Malgré la fermeture partielle de l'hôpital, une charte...

Pollution : éviter la dégradation Réglementation

Fermé

URBANISME POS : le renouvellement d'application anticipée n'était pas un détournement de procédure

PROJETS ET PROGRAMMES LOIRET Orléans

Nîmes L'agence d'urbanisme prépare le projet urbain

Pistes : élargir le centre-ville et l'ouvrir au sud, au-delà de la gare.

Urbanisme Boulogne-Billancourt/ZAC Un centre-ville négocié

Urbaniste-conseil de la ZAC du centre-ville de Boulogne-Billancourt, le paysagiste Alexandre Chemetoff développe une démarche dont l'originalité tient autant à l'appel fait à l'histoire du...

Jurisprudence

L'autoroute, la DUP, la concession et le péage

Conseil d'Etat, 23 juin 1997, ville de Vaucresson, nos 177393, 177413, 179311

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique