Jurisprudence Associations Environnement
ARRET DU CONSEIL D'ETAT DU 7 JUILLET 2000 - « SECRETAIRE D'ETAT AU LOGEMENT-ASSOCIATION QUETIGNY-ENVIRONNEMENT» - N° 200949
Jurisprudence Associations Collectivités locales
ARRET DU CONSEIL D'ETAT DU 28 JUILLET 2000 - « ASSOCIATION DE DEFENSE DU PATRIMOINE MARTINIQUAIS ET DES MAL LOGES - SOCIETE ANONYME LAPALUN » - N° 211872
Jurisprudence Associations Aménagement
ARRET DU CONSEIL D'ETAT DU 28 JUILLET 2000 - « PREMIER MINISTRE - ASSOCIATION FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT » - N° 204024
Jurisprudence Collectivités locales Transports
ARRET DU CONSEIL D'ETAT DU 28 JUILLET 2000 - « CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGUENAIS - PORT AUTONOME DE NANTES-SAINT-NAZAIRE » - N° 135835
Tourisme Environnement
Camiers protège et valorise son cordon dunaire en lançant un projet global d'écostation, un label inspiré des Pays-Bas. Une première sur le littoral français, qui lui a valu le Prix national du Patrimoine naturel en 1999.
Bouches-du-Rhône Collectivités locales
Maryse Joissains-Masini, maire d'Aix-en-Provence, présidente de la communauté d'agglomération du Pays d'Aix.
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Hauts-de-Seine France
Toutes les études sur le trapèze et l'ile Seguin seront rendues à l'automne
Jurisprudence Immobilier Urbanisme
Conseil d'Etat, 25 avril 2001, « M. et Mme Ahlborn », no 207 095.
Jurisprudence Urbanisme Réglementation
Conseil d'Etat, 9 mai 2001, « M. et Mme Delivet et Me Samzun », no 231 076.
Sécurité et protection de la santé Aménagement
Les crues de ce printemps ont une nouvelle fois mis en évidence l'exposition des populations aux risques d'inondation. Limiter leur impact est aujourd'hui le principal objectif. Les solutions, applicables au cas par cas, sont nombreuses, qu'elles passent par l'aménagement...
Maison individuelle Développement durable
Délaissée depuis cinquante ans, la maison de ville retrouve la faveur des aménageurs lotisseurs, décidés à lutter contre l'étalement urbain. Leur syndicat national - le Snal - a lancé, le 28 juin au congrès de Bordeaux, un appel à projets sur le concept de « maisons en...
Essonne France
Jean-Loup Englander, le maire de Saint-Michel-sur-Orge, a été réélu président
Haute-Garonne Collectivités locales
Des contrats locaux de relance pour accompagner la loi SRU
France Collectivités locales
En débat, la décentralisation du secteur et une couverture logement universelle
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10 juillet 2023 Paris
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Urbanisme et Aménagement
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