En direct

Droit de l'urbanisme - page 270

URBANISME Comment mener un projet transfrontalier dans les règles

Lancer un projet d'urbanisme ou un projet d'équipement entre deux pays peut se révéler difficile. Une concertation sur les différents documents d'urbanisme pourrait faciliter la coopération...
Fermé

Environnement Les règles applicables aux installations radiotéléphoniques

Une circulaire et une charte signées entre l'Etat et les opérateurs de téléphone (publiées dans le cahier « Textes officiels » de ce numéro) organisent la prise en compte de...

Renforcement et simplification de la coopération intercommunale (Articles 1 à 52)

LOI N° 99-586 DU 12 JUILLET 1999 (JO DU 13 JUILLET 1999) NOR : INTX9800135L

Une maîtrise d'ouvrage forte

L'Etat, le département et le syndicat mixte ont joué un rôle majeur dans l'opération. Les ZAC ont été l'outil privilégié du développement du technopôle.Trente ans après sa création,...

Vannes Une ZAC de 30 ha pour la gare

Des extensions pour consolider le parc existant

Le technopôle se développera en prolongement du parc actuel, mais aussi sur de nouvelles zones, avec la création de parcs associés. L'objectif est d'environ 40 000 emplois à terme.Dans les...

URBANISME La Fnau réclame une loi sur le logement et l'urbanisme

Consultée par le gouvernement dans le cadre de la préparation du projet de loi sur l'urbanisme, la Fédération nationale des agences d'urbanisme propose quatre grands principes comme fil...

Rencontres du Moniteur Disneyland Paris : la phase 2 en plein chantier

Le centre urbain du Val d'Europe représentera plus de 5 milliards de francs d'investissement privés dans les cinq ans. Le deuxième parc de loisirs doit être livré en 2002 pour quelque 4...

Bordeaux Un second souffle pour les Chartrons

Lieu emblématique du négoce du vin bordelais, les Chartrons vont redevenir un quartier de ville. La SA d'HLM Domofrance porte ce gros projet de ZAC. Plusieurs architectes bordelais participent...

Marseille Le groupe George-V investit sur la ZAC des Catalans

URBANISME Le contentieux civil et pénal est de plus en plus présent

Lorsque leurs droits sont lésés, les administrés ont la possibilité d'intenter un recours devant le juge civil ou pénal, et non pas uniquement devant le juge administratif. Les possibilités...

Nîmes Coup d'envoi pour le Triangle de la gare

Toulouse Le marché du logement privé explose

130 programmes en cours ou à venir portés par les produits investisseurs. Une croissance étroitement liée au dynamisme démographique de l'agglomération. Une demande forte et persistante pour...

ETABLISSEMENTS PUBLICS FONCIERS LOCAUX Pas d'exonération de la taxe sur les salaires !

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique