Droit de l'urbanisme - page 100

Exercice du droit de préemption dans le cadre d’une unité foncière

20/08/2010 |

Immobilier, Urbanisme, Réglementation

Montpellier : la ZAC République confiée à Nicolas Michelin

La Ville de Montpellier confie à l'agence d'architecture Nicolas Michelin, associée à l'architecte montpelliérain Nicolas Boudier, la conception et le suivi de la ZAC Port-Marianne...

16/08/2010 |

Architecture, Aménagement, Urbanisme

Droit des chantiers - Fiche pratique n°7 : la déclaration préalable de travaux

En raison de leur nature, de leur localisation ou de leur faible importance, certains travaux ne nécessitent pas un permis de construire. Ils doivent néanmoins faire l'objet, avant d'être...

13/08/2010 |

Architecture, Urbanisme, Réglementation

Droit des chantiers - Fiche pratique n°7 : la déclaration préalable de travaux

En raison de leur nature, de leur localisation ou de leur faible importance, certains travaux ne nécessitent pas un permis de construire. Ils doivent néanmoins faire l'objet, avant d'être...

13/08/2010 |

Energie, Politique sociale, Architecture

Urbanisme : Hendaye vote son nouveau PLU

Parvenir à un développement maîtrisé et harmonieux de la ville, c'est l'objectif du nouveau plan local d'urbanisme (PLU) de la ville d'Hendaye.

06/08/2010 |

Immobilier, Logement, Architecture

Droit des chantiers - Fiche pratique n°6 : le permis d'aménager

Autorisation de lotir, autorisation d'installations et de travaux divers (dite "ITD"), autorisation d'aménagement de terrains de camping et autorisation de stationnement de caravanes ont...

06/08/2010 |

Transports, Architecture, Urbanisme

Prestations et primes en concours de maîtrise d'oeuvre

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) - Guide élaboré en avril 2010

06/08/2010 |

Conjoncture, Architecture, Urbanisme

Quelle opposabilité accorder aux documents graphiques non repris dans le règlement d’un PLU ?

Urbanisme et environnement - Aménagement public et privé -

31/07/2010 |

Immobilier, Urbanisme, Réglementation

Réforme du permis de construire : 24 propositions d’amélioration

Urbanisme et environnement -

31/07/2010 |

Immobilier, Urbanisme, Réglementation

La délivrance d’un second permis de construire retire-t-elle nécessairement le premier permis ?

Urbanisme et environnement - Autorisations d’occupation des sols -

31/07/2010 |

Immobilier, Urbanisme, Réglementation

Jurisprudence

La DUP de la liaison ferroviaire Paris-Roissy nécessitait-elle un décret en Conseil d’État ?

Urbanisme et environnement - Expropriation et droit de préemption -

31/07/2010 |

Immobilier, Transports, Urbanisme

Droit des chantiers - le permis de démolir

Le champ d'application du permis de démolir est désormais restreint : il ne s'agit plus d'une autorisation nécessaire pour toute démolition.

30/07/2010 |

Architecture, Urbanisme, Réglementation

Droit des chantiers - Fiche pratique n°5 : le permis de démolir

Le champ d'application du permis de démolir est désormais restreint : il ne s'agit plus d'une autorisation nécessaire pour toute démolition.

30/07/2010 |

Urbanisme, Réglementation, Réglementation des marchés privés

La ZAC Maria pour Vinci Immobilier

Cannes -

30/07/2010 |

Immobilier, Entreprises, Architecture

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

200 initiatives pour la transition énergétique des territoires

Date de parution : 11/2018

Voir

Le Moniteur n°6000 du 26 octobre 2018

Date de parution : 10/2018

Voir

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - 2018

Date de parution : 06/2018

Voir

Accéder à la Boutique