Se connecter S'abonner S'abonner Pass Créer mon compte Pass
Recherche Magazine Newsletters
Services Appels d'offres Formations Événements Le BTP recrute Éditions Kheox Fournisseurs BTP Webinars Indices-Index Livres Abonnés
Territoires
Mon territoire Grand Paris – Ile-de-France Auvergne-Rhône-Alpes Méditerranée Ouest et Centre Nord Est Sud-Ouest DOM-TOM
Secteurs & métiers
Bâtiment Travaux publics Industrie Immobilier Collectivités locales Architecture Technique Paysage Start-up Vie du BTP
Réglementation
Toute la réglementation Marchés publics Marchés privés Droit de l’urbanisme Droit de la construction Droit de l’environnement Textes officiels Jurisprudence Indices-Index
Transitions
Bas carbone Numérique Sobriété Économie circulaire Rénovation Résilience Biodiversité Innovation Énergies renouvelables Matériaux biosourcés ZAN Attractivité des métiers Écologie
Médias spécialistes
Le Moniteur Matériels Le Moniteur des Artisans Le Moniteur International Négoce Stores et Fermetures Les Cahiers Techniques du Bâtiment AMC Opérations immobilières Club Déco
Palmarès & classements
Top 1000 des entreprises de BTP Équerre d’argent Classement des promoteurs Prix Moniteur de la construction
Bienvenue
Mes avantages Mes newsletters Mes magazines Mes informations Mon fil d'actualité personnalisé Analyses de Jurisprudences Indices-Index Ouvrages Abonnés Mon contrat Pass
Besoin d'aide ? Déconnexion
Tous nos contenus

Droit de l'environnement / Page 21

RE 2020 : la déclaration environnementale des produits évolue
Droit de la construction
RE2020

RE 2020 : la déclaration environnementale des produits évolue

Pris en application de la loi Elan et tenant compte des exigences nouvelles prévues par la RE 2020, des projets de décret et d'arrêtés relatifs à la déclaration environnementale des produits de construction et équipements électriques, électroniques et de génie climatiques sont soumis à...

Hôpital Grand Paris Nord à Saint-Ouen: l'AP-HP doit revoir sa copie
Seine-Saint-Denis
Autorité environnementale

Hôpital Grand Paris Nord à Saint-Ouen: l'AP-HP doit revoir sa copie

Qualité de l'air, accessibilité ou encore nuisance sonore: l'Autorité environnementale a invité l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à revoir la copie de son projet de campus hospitalo-universitaire Grand Paris-Nord à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).

« La loi Climat ne permettra plus aucune appréciation d’opportunité, y compris pour des projets de requalification de zones commerciales existantes », Christine Castera
Réglementation
Droit de l'urbanisme

« La loi Climat ne permettra plus aucune appréciation d’opportunité, y compris pour des projets de requalification de zones commerciales existantes », Christine Castera

L'avocate (cabinet Parme Avocats) analyse les dispositions du projet de loi Climat et résilience votées en première lecture par l'Assemblée nationale concernant l'implantation des surfaces commerciales et entrepôts logistiques.

ICPE, monuments historiques, architectes... Vos textes officiels du lundi 17 mai 2021
Réglementation
Veille JO

ICPE, monuments historiques, architectes... Vos textes officiels du lundi 17 mai 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

« Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant », Jean-Pascal Bus, avocat associé, Norton Rose Fulbright LLP
Artificialisation
France

« Le droit réel de restriction d'usage est un outil gagnant-gagnant », Jean-Pascal Bus, avocat associé, Norton Rose Fulbright LLP

Sites et sols pollués - Afin d'encourager les propriétaires de sites industriels à vendre leur terrain après la cessation d'activité sans crainte de voir leur responsabilité recherchée des années après la cession, Jean-Pascal Bus, avocat spécialisé en droit de l'environnement, a créé un...

Tant que le contrat n'est pas conclu, le public ne dispose pas d'un droit d'accès au « parti pris environnemental » des candidats
France

Tant que le contrat n'est pas conclu, le public ne dispose pas d'un droit d'accès au « parti pris environnemental » des candidats

Droit à l'information -

TESTEZ GRATUITEMENT
L’ÉDITION ABONNÉ DU Moniteur

15 jours gratuits et sans engagement

J'en profite
Le seul critère de la dimension d'un projet n'est pas suffisant pour le dispenser d'évaluation environnementale
Etude d'impact
France

Le seul critère de la dimension d'un projet n'est pas suffisant pour le dispenser d'évaluation environnementale

Etude d'impact -

La destruction d'un seul spécimen d'espèces protégées sans dérogation suffit pour constituer une infraction pénale
France
Biodiversité

La destruction d'un seul spécimen d'espèces protégées sans dérogation suffit pour constituer une infraction pénale

Biodiversité -

Zéro artificialisation nette : les pistes de financement pour les collectivités
Réglementation
Loi Climat et Résilience

Zéro artificialisation nette : les pistes de financement pour les collectivités

"L'un des principaux moteurs de l'artificialisation des sols est bien économique. En effet, il est parfois plus coûteux, plus complexe et plus long de reconstruire la ville sur la ville que de construire sur un terrain agricole en périphérie", admet la secrétaire d'Etat à la Biodiversité dans...

La réhabilitation des friches n'est pas un long fleuve tranquille
France
ICPE

La réhabilitation des friches n'est pas un long fleuve tranquille

Environnement - Les outils aux mains des porteurs de projets et des collectivités ne facilitent pas les opérations. Inventaire des enjeux juridiques et des étapes à envisager.

Climat et résilience : la première mi-temps encourage le gouvernement
Loi Climat et Résilience
Vie du BTP

Climat et résilience : la première mi-temps encourage le gouvernement

Un modèle économique décarboné se dessine, à l’issue d’un processus démocratique sans précédent. Le gouvernement dresse ce bilan d’étape, à quelques heures du vote solennel du projet de loi Climat, par l’Assemblée nationale, ce mardi 4 mai en première lecture.

Environnement, marchés publics... Vos textes officiels du vendredi 30 avril 2021
Réglementation
France

Environnement, marchés publics... Vos textes officiels du vendredi 30 avril 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

Feu vert pour la construction d’un parc éolien dans la forêt de Lanouée (Morbihan)
Réglementation
ICPE

Feu vert pour la construction d’un parc éolien dans la forêt de Lanouée (Morbihan)

Par trois arrêts rendus le 15 avril, le Conseil d’Etat valide les autorisations nécessaires à la réalisation du projet de la société « les Moulins du Lohan », filiale du groupe Boralex. Les recours contre les permis de construire, l’arrêté ICPE et l’arrêté dérogations espèces protégées...

MaPrimeRénov', électricité, évaluation environnementale... Vos textes officiels du lundi 26 avril 2021
Réglementation
Veille JO

MaPrimeRénov', électricité, évaluation environnementale... Vos textes officiels du lundi 26 avril 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

Abonnés

Analyses de jurisprudence

Toute l’expertise juridique du Moniteur avec plus de 2 500 analyses et 20 ans d’historique

Je découvre

SUIVEZ-NOUS

Linkedin Rss

ÉVÉNEMENT

Conférence

Les révolutions du point de vente négoce

07 juin 2023 Paris

Réinventez le point de vente !

Négoce

Programme et inscription

FORMATION

Formation

Rénovation énergétique des bâtiments

10 juillet 2023 Paris

Audits, diagnostics et préconisations

Performance Énergétique et Environnementale

Programme et inscription

WEBINAR

Membranes d’étanchéité synthétiques, atouts et perspectives
Webinar

Membranes d’étanchéité synthétiques, atouts et perspectives

  • 29 juin 23 10h00 - 45 min
  • 45 minutes
  • 3 participant(s)
  • Contenu proposé par SIKA FRANCE
S'inscrire au Webinar

EMPLOI

Chef.fe de projets en sites et sols pollués (SSP) H/F

EGIS - 31 mai 2023 - - Nancy

Tous les postes disponibles
Le Graduate Program chez Colas

Le Graduate Program chez Colas

Le témoignage

Contenu proposé par colas logo

APPELS D'OFFRES

91 - Bièvres

Construction de la ferme de Gisy

Tous les appels d'offres

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil