DOM-TOM - page 90

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Mouvements Etienne Guyot, préfet des Landes.

Attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé de l’outre-mer

Décret n° 2007-1125 du 23 juillet 2007 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 24 juillet 2007 - NOR : IOCX0759183D
02/08/2007 | 

La sécurité d’approvisionnement électrique de la France

Rapport d’information N° 357 /27 juin 2007 Élaboré par MM. Michel Billout, Marcel Deneux et Jean-Marc Pastor, Sénateurs
02/08/2007 | 

Grave accident technique sur un site de la Société Le Nickel en Nouvelle-Calédonie

02/08/2007 | 
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Océan Indien 50 000 logements, six collèges, deux lycées... Mayotte face à ses urgences

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Christian Estrosi, secrétaire d’Etat à l’Outre-mer, a découvert Mayotte le 19 juillet et les besoins de cette collectivité de l’archipel des Comores. 841 millions d’euros y sont...
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LA REUNION Nouvelle route du Littoral : le tunnel en question

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Estrosi favorable à la construction d'une piste longue à l'aéroport de Mayotte

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Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 3 juillet 2007 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 10 juillet 2007 - NOR : IOCE0759144A
19/07/2007 | 

Nouveau mouvement préfectoral

18/07/2007 | 

Avis d’appel à concurrence : mention du financement du marché

Arrêt N° 298863 du 11 mai 2007 - Conseil d’état - Région Guadeloupe
13/07/2007 | 

Jurisprudence

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Avis d’appel à concurrence : mention du financement du marché

Conseil d’ Etat, 11 mai 2007, « Région Guadeloupe », n° 298 863.

Palmarès 2007 des "Rubans du patrimoine"

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Energies renouvelables Des éoliennes adaptées aux pays cycloniques

Energies renouvelables Des éoliennes adaptées aux pays cycloniques

La Guadeloupe recèle un important potentiel d’énergie éolienne. Pour parer aux conditions climatiques parfois difficiles de la région, un aérogénérateur a été spécialement conçu à...

1ère partie

L’équilibre territorial des pouvoirs - Rapport d'information n°2881 présenté en février 2006 à la commission des lois de l'Assemblée nationale - Document élaboré par Michel...
05/07/2007 | 

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