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DOM-TOM - page 80

Fermé

Le Lamentin)

Eau potable SAUNIER & ASSOCIES (Martinique -
24/04/2008 | 
Fermé

Le Lamentin)

Déchets SAFEGE (Martinique -
24/04/2008 | 

Crédit d’impôt sur les intérêts d’emprunt versés au titre de l’acquisition ou la construction de l’habitation principale

Instruction fiscale n° 5-B-14-08 Direction générale des impôtsBOI du 10 avril 2008 - NOR : ECE L 08 20608 J
24/04/2008 | 

Projet de loi-programme sur l'Outre-mer : le volet logement en chantier

21/04/2008 | 

Rapport de l'observatoire des finances locales (2ème partie)

Etat des lieux juillet 2007
Fermé
Négoce/Industrie VM Matériaux en forte croissance

Négoce/Industrie VM Matériaux en forte croissance

Le groupe de négoce français qui a progressé de 18,4 % en 2007 poursuit sa croissance en 2008 par des acquisitions en Chine et dans les départements d’outremer.
Fermé

LYON Rachat d’ARA

17/04/2008 | 

Evénement

Mise en conformité des conventions câble

Rapport final juillet 2007 - Document élaboré par l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 31 mars 2008 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 4 avril 2008 - NOR : IOCE0808038A
10/04/2008 | 

Plan d’action en faveur de la mise en œuvre des mesures prévues par la loi du 11 février 2005 en matière d’accessibilité

Circulaire du 14 décembre 2007 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement...
10/04/2008 | 

Attributions déléguées au secrétaire d’Etat chargé de l’outre-mer

Décret n° 2008-314 du 4 avril 2008 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 6 avril 2008 - NOR : IOCX0807734D
10/04/2008 | 

Attributions déléguées au secrétaire d’Etat à l’intérieur et aux collectivités territoriales

Décret n° 2008-298 du 2 avril 2008 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 3 avril 2008 - NOR : IOCX0807733D
10/04/2008 | 

Jurisprudence

Fermé

Les conditions de la responsabilité du fabricant de composants doivent être précisées

Cass. civ. III, 19 décembre 2007 « Sté Dom Composit c. Sté Aqua Désign », n° 06-19595.
Palmarès en images des Lauriers de la construction bois 2008

Palmarès en images des Lauriers de la construction bois 2008

10/04/2008 | 

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