DOM-TOM - page 80

Application par les collectivités territoriales des règles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises chargées de la gestion d’un service d’intérêt économique général (SIEG)

Circulaire du 4 juillet 2008 Ministère de l’Intérieur, de l’outre-mer et des Collectivités territoriales NOR : INT/B/08/00133/C
30/07/2008 | 

Vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public (ERP) et les immeubles de grande hauteur (IGH)

Arrêté du 17 juillet 2008 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 26 juillet 2008 - NOR : IOCE0817900A
30/07/2008 | 
Fermé
Equipement sportif POINTE-A-PITRE (Guadeloupe) L2 Architectes

Equipement sportif POINTE-A-PITRE (Guadeloupe) L2 Architectes

30/07/2008 | 
Fermé
Ordre de la Légion d’honneur

Ordre de la Légion d’honneur

Par décret du président de la République en date du 11 juillet 2008 publié au « Journal officiel » de la République française no 0163 du 13 juillet 2008, sont nommées, promues ou...
24/07/2008 | 
Koné en forme olympique

Koné en forme olympique

22/07/2008 | 
Lauriers de la construction bois 2008 (Portfolio)

Lauriers de la construction bois 2008 (Portfolio)

21/07/2008 | 

Nouvelle organisation du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire

• Organisation de l’administration centrale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire - Décret n° 2008-680 et arrêté...
Fermé
Grenoble Le bois dans tous ses atouts

Grenoble Le bois dans tous ses atouts

18/07/2008 | 

Adaptation de certaines dispositions du Code des marchés publics à Mayotte

Décret n° 2008-585 du 19 juin 2008 - Ministere de l’économie, de l’industrie et de l’emploi - JO du 21 juin 2008- NOR :ECEM0771732D
10/07/2008 | 

Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Avis du Conseil économique et social présenté par M.Paul de Viguerie - Mai 2008
L’ADEME et le BRGM signent un accord pour le développement de la géothermie

L’ADEME et le BRGM signent un accord pour le développement de la géothermie

04/07/2008 | 
Fermé
Palmarès Le Grand prix national de l’ingénierie 2008

Palmarès Le Grand prix national de l’ingénierie 2008

Le jury a décerné le Grand prix, deux Seconds prix ex-aequo, un Prix spécial et une Mention.
Fermé
LITTORAL Les villes remodèlent leur front de mer

LITTORAL Les villes remodèlent leur front de mer

03/07/2008 | 
Fermé

Saint-Denis)

Station d’épuration SAFEGE (La Réunion -
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