DOM-TOM - page 80

Transfert définitif des services ou parties de services déconcentrés de l’Etat

Décret n° 2008-791 du 20 août 2008 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 21 août 2008 - NOR : IOCB0809840D
04/09/2008 | 
Fermé

Isère Aménagement d’une place à Montbonnot-Saint-Martin

04/09/2008 | 

Deux ans de politique du logement en outre-mer

Rapport de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (mai 2008) Document élaboré par M. Henri Torre, sénateur.

Loi de modernisation de l’économie

LOI n° 2008-776 du 4 août 2008 Journal officiel du 5 août 2008 - NOR : ECEX0808477L
Fermé

Loire-Atlantique Projets commerciaux

Fermé

Aix-en-Provence)

Dépollution GINGER ENVIRONNEMENT ET INFRASTRUCTURES-GROUPE GINGER (13 -
08/08/2008 | 

Logement intermédiaire en Outre-Mer : quelles solutions après 2011 ?

01/08/2008 | 

Application par les collectivités territoriales des règles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises chargées de la gestion d’un service d’intérêt économique général (SIEG)

Circulaire du 4 juillet 2008 Ministère de l’Intérieur, de l’outre-mer et des Collectivités territoriales NOR : INT/B/08/00133/C
30/07/2008 | 

Vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public (ERP) et les immeubles de grande hauteur (IGH)

Arrêté du 17 juillet 2008 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 26 juillet 2008 - NOR : IOCE0817900A
30/07/2008 | 
Fermé
Equipement sportif POINTE-A-PITRE (Guadeloupe) L2 Architectes

Equipement sportif POINTE-A-PITRE (Guadeloupe) L2 Architectes

30/07/2008 | 
Fermé
Ordre de la Légion d’honneur

Ordre de la Légion d’honneur

Par décret du président de la République en date du 11 juillet 2008 publié au « Journal officiel » de la République française no 0163 du 13 juillet 2008, sont nommées, promues ou...
24/07/2008 | 
Koné en forme olympique

Koné en forme olympique

22/07/2008 | 
Lauriers de la construction bois 2008 (Portfolio)

Lauriers de la construction bois 2008 (Portfolio)

21/07/2008 | 

Nouvelle organisation du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire

• Organisation de l’administration centrale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire - Décret n° 2008-680 et arrêté...
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