DOM-TOM - page 61

Assurances Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 30 mars 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 2 avril 2010 NOR : IOCE1008437A
16/04/2010 | 

Délais maximum d’indemnisation des dégats liés aux catastrophes naturelles

Réponse ministérielle du 19 janvier 2010 - Ministère de l’Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales - Question n°62988 du 10/11/2009 - Réponse du 19/01/2010
16/04/2010 | 

Assurances Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 30 mars 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 2 avril 2010 - NOR : IOCE1008438A
16/04/2010 | 
Fermé
450 hectares pour la plus grande ZAC de France

450 hectares pour la plus grande ZAC de France

Nouvelle-Calédonie -
Fermé

Apurement des dettes de Sécurité sociale

outre-mer -
Fermé
Guadeloupe : 153 logements en accession à la propriété

Guadeloupe : 153 logements en accession à la propriété

ARRÊT SUR IMAGE -

Evénement

Fermé

Ordre de la Légion d'honneur

Par deux décrets du président de la République en date du 2 avril, sont nommées, promues ou élevées dans l'Ordre national de la Légion d'honneur, les personnalités suivantes .Ministère de...
16/04/2010 | 
Fermé

Les travaux du pont du Larivot achevés en avance

Guyane -
Fermé
Didier Robert stoppe les grands projets

Didier Robert stoppe les grands projets

La Réunion -
Fermé

Station d'épuration du Grand Prado : dernier round

La Réunion -
Nouvelle-Calédonie : 450 hectares pour la plus grande ZAC de France

Nouvelle-Calédonie : 450 hectares pour la plus grande ZAC de France

A Dumbéa-sur-mer, en périphérie de Nouméa, "la plus grande ZAC de France" commence à prendre forme.
15/04/2010 | 

Diaporama

Dumbéa-sur-mer (Nouvelle-Calédonie), la plus grande ZAC de France

Dumbéa-sur-mer (Nouvelle-Calédonie), la plus grande ZAC de France

L’accès à la commande publique des entreprises titulaires de l’agrémentde contrôle technique

Ordonnance du 23 juillet 2009 - Arrêt N° 09399 - Tribunal Administratif de Basse-Terre - Groupement Bet Hauss/ Geoter/ Geomat SAS c/ Départementde la Guadeloupe
09/04/2010 | 

Habilitation d’un bureau de vérification pour l’application du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public

Arrêté du 18 janvier 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 3 février 2010 - NOR : IOCE1001656A
09/04/2010 | 

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