DOM-TOM - page 60

Organisation et missions des services de l’Etat dans la région et les départements d’Ile-de-France

Décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 25 juin 2010 - NOR : IOCX1012575D
02/07/2010 | 
Fermé

Evénement

Le chantier Soyouz bientôt terminé

Le chantier Soyouz bientôt terminé

02/07/2010 | 

Effets de la déclaration d’utilité publique relative aux acquisitions et travaux nécessaires au projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté « Moulin Joli » sur le territoire de la commune de La Possession (La Réunion)

Décret du 11 juin 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 12 juin 2010 - NOR : OMEO1013752D
25/06/2010 | 

Agrément d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les ERP et les IGH

Arrêté du 9 avril 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 23 avril 2010 - NOR : IOCE1010181A
25/06/2010 | 

Assurances Reconnaissance de l’étatde catastrophe naturelle

Arrêté du 21 juin 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 22 juin 2010 NOR: IOCE1016199A
25/06/2010 | 

Agrément d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les ERP et les IG

Arrêté du 17 mai 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 27 mai 2010 - NOR : IOCE1013133A

Transfert d’agrément d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les ERP et les IGH

Arrêté du 18 janvier 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 3 février 2010 - NOR : IOCE1001654A
25/06/2010 | 

Mesures à prendre suite à la tempête Xynthia du 28 février 2010

Circulaire du 7 avril 2010 - Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies verteset des négociations sur le climatMinistère de...
18/06/2010 | 

Compensation à verser en 2010 aux collectivités locales pour les exonérations relatives à la fiscalité locale dédiées par l’État

Direction générale des collectivités locales Document élaboré le 30 mars 2010

Taxe de publicité foncière et droits d’enregistrement

Instruction fiscaLe n° 7-D-1-10 du 29 avril 2010 6 Direction générale des finances publiques 6 BOI du 7 mai 2010 - NOR : ECE L 10 30011 J
18/06/2010 | 
Fermé
Evaluer l'épaisseur d'eau sur les pistes d'aéroports

Evaluer l'épaisseur d'eau sur les pistes d'aéroports

Matériel de mesure -
Fermé
Un zoo nouvelle génération à Vincennes

Un zoo nouvelle génération à Vincennes

18/06/2010 | 

Conditions de certificationdes installateurs de systèmes de vidéosurveillance

Arrêté du 29 avril 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 4 mai 2010 - NOR : IOCD0928681A
11/06/2010 | 
Fermé

Programme ambitieux d'habitat social

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