DOM-TOM - page 60

Retrait de l’agrément d’organismesaux fins d’effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les ERP

Arrêté du 17 mai 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 27 mai 2010 - NOR : IOCE1013134A
Fermé
Adhéneo met le cap sur la zone caraïbe

Adhéneo met le cap sur la zone caraïbe

Feuilleton 5/8 Export - Le spécialiste angevin de la toiture vient de créer une filiale en Martinique pour s’imposer sur les Caraïbes et le continent américain.
06/08/2010 | 

La prise en charge des victimes de l'amiante

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des saffaires sociales de l'Assemblée nationale - Document élaboré par Guy Lefrand
06/08/2010 | 

Une régie communale intervenant hors du territoire de la commune de rattachement peut-elle être candidate à un marché public?

Réponse ministérielle du 6 juillet 2010 Ministère de l’ Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Question JO du 09/02/2010 -Réponse JO du 06/07/2010 page
30/07/2010 | 

Approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public

Arrêté du 24 mai 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 6 juillet 2010 - NOR: IOCE1014119A
30/07/2010 | 

Evénement

Guide pour les acheteurs publics de services de communications electroniques (Version mai 2010)

Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi Direction des affaires juridiques

Grenelle 2 Loi portant engagement national pour l'environnement

Loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 (Journal officiel du 13 juillet 2010)
Fermé
Cunin rayonne des pays de l’Est à l’Afrique

Cunin rayonne des pays de l’Est à l’Afrique

Feuilleton 3/8 Export - Le développement à l’export de l’entreprise vosgienne s’est construit grâce à une série de rencontres.
23/07/2010 | 

FCTVA Liste des intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du fonds de compensation pour la TVA l’année de la dépense

Décret n° 2010-599 du 3 juin 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 5 juin 2010 - NOR : IOCB1010500D

L’énergie éolienne

Par la mission d’information commune de l’Assemblée nationale Document présenté par M. Franck Reynier (Avril 2010)

Habilitation d’un bureau de vérification pour l’application du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public

Arrêté du 9 avril 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 22 avril 2010 - NOR : IOCE1010179A

Approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public

Arrêté du 7 juin 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 15 juin 2010 - NOR : IOCE1015144A
09/07/2010 | 

Assurances Reconnaissance de l’étatde catastrophe naturelle

Arrêté du 25 juin 2010 ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 26 juin 2010 - NOR : IOCE1015123A
09/07/2010 | 

Organisation et missions des services de l’Etat dans la région et les départements d’Ile-de-France

Décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 25 juin 2010 - NOR : IOCX1012575D
02/07/2010 | 
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