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DOM-TOM - page 60

Agrément d’organismes pour effectuer le contrôle des manèges, machineset installations pour fêtes forainesou parcs d’attractions

Arrêté du 6 janvier 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 26 janvier 2010 - NOR : IOCE1000400A
07/05/2010 | 
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Le calcul de structures complexes accessible à tous

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Logiciels - La filiale travaux publics et industriels de Setec met son logiciel Pythagore à la disposition des professionnels de la construction. Cet outil, présenté comme très...
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La France des écoquartiers tisse sa toile

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La culture des achats écoresponsables s'enracine

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Sobriété sur les consommables, verdissement du parc automobile. L'appareil étatique applique les principes de développement durable qu'il souhaite voir adopter par tous.
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Paris. Les serres du Jardin des plantes à nouveau ouvertes au public

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Découverte -
05/05/2010 | 

Île de La Réunion : développement d'un algo carburant

Article en Français - " POLIMERIS: CENTRE D'ESSAI DES ENERGIES DE LA MER A LA REUNION " - ARER - 12/03/2010 Article en Français - " BIOALGOSTRAL et l'Ile de La Réunion dans la course...
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Collecte en hausse de 12 % pour Corépile en 2009

03/05/2010 | 

Assurance Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 9 avril 2010 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales - JO du 11 avril 2010 - NOR : IOCE1009831A
30/04/2010 | 

Dotation globale de fonctionnement (DGF) des départements et des collectivités d’outre-mer pour l’année 2010

Circulaire du 18 mars 2010 Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités Territoriales NOR : IOCB1006616C.
23/04/2010 | 
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4,20 millions d'euros pour les projets de territoires

Charente -
23/04/2010 | 

L'énergie éolienne

Par la mission d'information commune de l'Assemblée nationale (Affaires économiques; Développement durable) Document présenté par M. Franck Reynier

Assurances Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 30 mars 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 2 avril 2010 NOR : IOCE1008437A
16/04/2010 | 

Délais maximum d’indemnisation des dégats liés aux catastrophes naturelles

Réponse ministérielle du 19 janvier 2010 - Ministère de l’Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales - Question n°62988 du 10/11/2009 - Réponse du 19/01/2010
16/04/2010 | 

Assurances Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 30 mars 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 2 avril 2010 - NOR : IOCE1008438A
16/04/2010 | 

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