DOM-TOM - page 59

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Un zoo nouvelle génération à Vincennes

Un zoo nouvelle génération à Vincennes

18/06/2010 | 

Conditions de certificationdes installateurs de systèmes de vidéosurveillance

Arrêté du 29 avril 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 4 mai 2010 - NOR : IOCD0928681A
11/06/2010 | 
Fermé

Programme ambitieux d'habitat social

ÎLE DE Ré -
Fermé

TELEX

04/06/2010 | 

Régime de l’avenant à un Mapa

Réponse ministérielle du 4 mai 2010 Ministère de l’Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Question du 19/01/2010 - Réponse JO Ass Nat. du 04/05/2010
Prix CNSA "Lieux de vie collectifs et autonomie 2010"

Prix CNSA "Lieux de vie collectifs et autonomie 2010"

Les lauréats de ce prix d'architecture organisé par la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie ont été proclamés le 21 mai à l'occasion du salon Hôpital Expo (Paris-Porte de...
21/05/2010 | 

Compensation à verser en 2010 aux collectivités locales pour les exonérations relatives à la fisalités locale dédiées par l'Etat

Direction générale des collectivités locales (circulaire n° I0C B 1006781 C) Document élaboré le 30 mars 2010

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Arrêté du 10 mai 2010 Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales JO du 13 mai 2010 - NOR : IOCE1012624A
21/05/2010 | 

Réduction d’impôt au titre des investissements réalisés en outre-mer

Instruction fiscale n° 5-B-16-10 du 16 février 2010 Direction générale des finances publiques BOI du 25 février 2010 - NOR : ECE L 10 20347J
21/05/2010 | 
Fermé
Fiche n° 2.05 Les mises à jour des règles NV 65 et N 84

Fiche n° 2.05 Les mises à jour des règles NV 65 et N 84

Les règles NV 65 (DTU P 06-002) et les règles N 84 (DTU P 06-006) concernent les charges climatiques qui, comme d'autres éléments naturels, ont une influence non négligeable sur l'étude des...
21/05/2010 | 

Documents à fournir par un candidat répondant à plusieurs lots d’un marché public

Réponse ministérielle du 06 mai 2010 ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités Question n° 11863 JO Sénat du 28/01/2010 - Réponse JO du 06/05/2010
Fermé
Fiche n° 2.06 Couverture en ardoises en fibres-ciment avec la nouvelle norme NF DTU 40.13

Fiche n° 2.06 Couverture en ardoises en fibres-ciment avec la nouvelle norme NF DTU 40.13

Publiée en décembre 2009, la NF DTU 40.13 (P 32-202) s'insère dans la série des DTU 40 portant sur les travaux de couverture. Elle est applicable aux bâtiments réalisés uniquement en...
21/05/2010 | 
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Sylvalliance recrute dans les Dom

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bois et dérivés -
20/05/2010 | 
D'ici et d'ailleurs, les insolites du web

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